BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5802 du 7 janvier 2010

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BULLETIN OFFICIEL

2º — « Chocolat en vermicelle » ou « chocolat en flocons » : le produit sous forme de granulés ou de flocons, contenant sur la matière sèche, au moins 32% de matière sèche de cacao, dont au moins 12% de beurre de cacao et au moins 14% de cacao sec dégraissé ;

3° - « Chocolat au lait en vermicelle » ou « chocolat au lait en flocons » : désigne le chocolat au lait sous forme de granulés ou de flocons, contenant sur la matière sèche, au moins 20% de matières sèches de cacao (dont au moins 2,5% de composants secs dégraissés de cacao), au moins 12% d'extraits secs laitiers (dont au moins 3% de matière grasse laitière) et au moins 12% de matière grasse totale provenant du beurre de cacao et de matière grasse lactique ;

4° - « Chocolat aux noisettes Gianduja » : est le produit obtenu, premièrement à partir de chocolat ayant une teneur d'extrait sec total de cacao d'au moins 32%, dont au moins 8% d'extrait sec dégraissé de cacao, et deuxièmement, à partir de noisettes finement broyées, en quantités telles que 100 g de produit contiennent au moins 20 g de noisettes et au plus 40g.

Les produits suivants peuvent être ajoutés :

- lait et / ou extraits secs laitiers obtenus par déshydratation en proportions telles que le produit fini ne contienne pas plus de 5% en poids de matière sèche totale d'origine lactique ;

- amandes, noisettes et autres variétés de fruits à la coque, entières ou en morceaux dans une proportion telle que le poids de ces additions ajoutées à celui des noisettes broyées ne dépasse pas 60% du poids total du produit ;

5° - « Chocolat au lait et aux noisettes Gianduja » : est le produit obtenu, premièrement à partir de chocolat au lait ayant produit obtenu, premièrement à partir de chocolat au lait ayant une teneur en matière sèche totale d'origine lactique d'au moins 10% et deuxièmement, à partir de noisettes finement broyées en proportions telles que 100 g de produit contiennent au moins 15 g de noisettes et au plus 40g.

Les produits suivants peuvent être ajoutés : amandes, noisettes el autres et autres variétés de fruits à la coque entières ou morceaux dans une proportion telle que le poids de ces additions ajoutées à celui des noisettes broyées ne dépasse pas 60% du poids total du produit ;

6° - « Chocolat à la taza » : le produit obtenu à partir de produit de cacao, de sucres tels que définis au 7º de l'article 2 ci-dessus et de farine ou d'amidon de blé, de riz ou de mais contenant pas moins de 35% de matière sèche totale de cacao, dont pas moins de 18% de beurre de cacao et pas moins de 14% de cacao sec dégraissé et pas plus de 8% de farine ou d'amidon ;

7° - « Chocolat familiar à la taza » : désigne le produit obtenu à partir de produits de cacao, de sucres tels que définis au 7º de l'article 2 ci-dessus et de farine ou d'amidon de blé, de riz ou de maïs contenant pas moins de 30% de matière sèche totale de cacao, dont pas moins de 18% de beurre de cacao et pas moins de 12% de cacao sec dégraissé et pas plus de 18% de farine ou d'amidon :

8° - « Chocolat fourré » : le produit dont la partie extérieure est constituée d'un des produits définis aux chapitres III, IV et V et au 4° et 5º de l'article 6. Cette dénomination ne s'applique pas au produit dont l'intérieur est constitué de produits de boulangerie, de pâtisserie ou biscuiterie, ou de crèmes glacées. La partie extérieure constituée de chocolat des produits portant cette dénomination représente au moins 25% du poids total du produit concerné.

N° 5802 - 21 moharrem 1431 (7-1-2010)

Chapitre VI Autres produits à base de chocolat

ART. 7. - On entend par « Bonbon de chocolat » ou « praline », le produit de la taille d'une bouchée, dans lequel la quantité de chocolat doit être au moins de 25% du poids total du produit, Le produit consistera soit en chocolat fourré, soit sera constitué d'un chocolat ou d'une combinaison de chocolats tels que définis aux chapitres III, IV, V et au 4° et 5º de l'article 6, et d'autres matières comestibles.

TITRE II SUCRES CHOCOLATÉS

ART. 8. - Ne peuvent être détenus en vue de la vente, vendus ou mis en vente que sous la dénomination « sucre au chocolat », « sucre chocolaté », « succédané de chocolat », ou « sucre de cacao », les mélanges de sucres, cacao et autres produits qui ne correspondent pas aux définitions prévues aux chapitres I, IH, IV, V et VI de ce présent décret.

Les produits visés au ler alinéa ci-dessus peuvent être présentés sous forme de tablettes mais l'étiquetage ne doit pas comporter des allégations, indications ou présentations, sous toutes formes de nature à induire le consommateur en erreur sur la nature, l'identité ou les qualités substantielles du produit.

Tout produit mentionné au ler alinéa ci-dessus, devra contenir une indication claire, lisible et visible de sa dénomination sur la face avant de l'emballage. Lorsque ce produit est vendu au détail sans emballage, il sera accompagné d'une indication claire, lisible et visivle de sa dénomination, soit sur le récipient qui le contient, soit à sa proximité immédiate. L'indication de la L'indication dénomination devra apparaître en gros caractères de la même couleur et taille que les autres indications. De plus, il sera interdit d'inclure sur l'emballage toute représentation visuelle, telle une image, dessin ou photo, de nature à donner l'impression au consommateur que le produit est un produit chocolat décrit aux chapitres 1, III, IV, V et VI de ce présent décret.

Est interdite loute publicité pour les produits mentionnés au ler alinéa ci-dessus dont les indications, les allégations sont de nature à induire le consommateur en erreur sur la nature ou la qualité du produit en donnant en particulier l'impression erronée qu'il s'agit d'un produit chocolat décrit aux chapitres I, III, IV, V et VI du présent décret. Toute publicité doit contenir une indication claire, lisible et visible de la dénomination du produit en gros caractères de la même couleur et laille que les autres indications.

TITRE III PRODUITS D'ADDITION

ART. 9. - Les produits visés aux paragraphes 1 au 6 et 9 au 11 de l'article 2 peuvent être alcalinisés exclusivement par l'un ou plusieurs des produits suivants : carbonates alcalins, hydroxydes alcalins, carbonates de magnésiu, oxyde de magnésium, solutions ammoniacales, à condition que la quantité d'alcalinisation ajoutée exprimée en carbonate de potassium, ne dépasse pas 5% du poids de la matière sèche et dégraissée.

Aux produits ainsi traités peut être ajouté de l'acide citrique ou de l'acide tartrique dans une proportion ne dépassant pas 0.5 du poids du produit.

La teneur maximale en cendres du produit est de 14% de la matière sèche dégraissée si le produit a subi le traitement prévu ci-dessus.