Arrêté n° 122-10 du 7 janvier 2010
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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N° 5826 - 15 rabii II 1431 (1er-4-2010)
1231
BULLETIN OFFICIEL.
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 3 novembre 2009 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en urologie est fixée « ainsi qu'il suit :
.....
« Ukraine :
. . . •••. « - Certificat d'études spécialisées de médecine (ordinatura «clinique) dans la spécialité urologie délivré par « l'Université d'Etat de médecine de Zaporojie le « 2 octobre 2006, assorti d'un stage de deux années, du «4 juillet 2007 au 3 juillet 2009 au service d'urologie du « centre hospitalier Hassan II - Fès, validé par la faculté « de médecine et de pharmacie de Fès le 21 juillet 2009. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 21 moharrem |431 (7 janvier 2010).
AHMED AKHCHICHINE.
Le lexte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5824 du 8 rabii Il 1431 (25 mars 2010).
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 122-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
-
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE. DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 3 novembre 2009 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier: - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :
« ....
« Ukraine :
«- Qualification du médecin et le titre du docteur en « médecine, spécialité : médecine générale, délivrée par « l'université d'Etat de médecine de Kharkov le 30 juin 2001. « assortie d'un stage de deux années, du I1 juillet 2007 « au 10 juillet 2008 au C.H.U de Casablanca et du 25 août « 2008 au 24 août 2009 au centre hospitalier préfectoral « Moulay Youssef, validé par la faculté de médecine et « de pharmacie de Casablanca le 25 septembre 2009. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officic!.
Rabat, le 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010).
AHMED AKHCHICHINE
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5824 du 8 rabii II 1431 (25 mars 2010).
.... Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement
supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 124-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 3 novembre 2009 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier: - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1e" alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales nu « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine