BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5826 du 1er avril 2010

Page 36 sur 59

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

1232

N° 5826- 15 rabii || 1431 (1*-4-2010)

BULLETIN OFFICIEL

..... ....

"... « Canada :

...... .... «- Grade de medicinae doctor, M.D. délivré par « l'Université de Sherbrooke-Canada le 18 octobre 1997. » ART: 2. -. Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010).

AHMED AKHCHICHINE

Le lexte en langue arabe a élé publié dans l'édition genéralo du « Bulletin officiel » n° 5824 du 8 rabii II 1431 (25 mars 2010).

2*:

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 125-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 2963-47 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents an diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DILA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

Vu l'arrêté du ministro de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, lel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 3 novembre 2009 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins;

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier.... La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 ( 1ª alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire -— série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :

« Ukraine :

....

«- Titre de docteur en médecine, dans la spécialité « médecine générale, délivré par l'Université d'Etat de « médecine de Kharkov, le 30 juin 2000, assorti d'un « stage de deux années, du 3 juillet 2006 au 3 juillet 2007 « au C.H.U de Casablanca et du 28 juillet 2008 au « 27 juillet 2009 au centre hospitalier préfectoral Moulay «Youssef, validé par la faculté de médecine et de « pharmacie de Casablanca le 29 juillet 2009. »

ART. 2. - Le présent arrêlé sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010).

AHMED AKICHICHINE.

Le texte en langue arabe a élé publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5824 du 8 rabii Il 1431 (25 mars 2010).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 230-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

--

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 3 novembre 2009 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÈTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Articlo premier: - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1° alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques nu d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :

. . . . « République de Belarus:

(....... ....

«- Titre du docteur en médecine dans la spécialité « médecine générale, délivré par l'Institut médical de « l'Etat de Gomel le 27 juin 2002, assorti d'un stage de « deux années, du 10 septembre 2007 au 10 septembre 2009 « au service d'anesthésie réanimation du centre « hospitalier Hassan Il - Fès, validé par la faculté de « médecine et de pharmacie de Fès le 17 septembre 2009. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010).

AHMED AKICHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5824 du 8 rabii I| 1431 (25 mars 2010).

Actes cités sur cette page