BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5836 du 6 mai 2010

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N° 5836 - 21 joumada 1 1431 (6-5-2010)

BULLETIN OFFICIEL

3. Matériels et équipements du service médical du travail : .....

..... ....

. . . .

••••

III. - Bilan des activités médicales - Examens d'avant l'embauchage : • Nombre d'examens pratiqués : ... • Nombre de refus prononcés :....... - Examens systématiques de surveillance médicale :

• Nombre d'examens annuels : ..... ...... • Nombre d'examens de salariés exposés particulièrement à un risque d'accident du travail ou de maladie professionnelle :

• Nombre d'examens de salariés mineurs : • Autres examens (femmes enceintes, ...) : - Nombre d'examens systématiques spéciaux : • à la reprise du travail :

* Après maladie : ....

* Après accident :.....

• En vue du changement du poste de travail : • En vue du changement d'emploi : .... ... - Nombre de consultations spontanées de salariés - Nombre de malades orientés par spécialité :.... - Nombre d'examens radiologiques effectués : - Nombre d'examens complémentaires à la charge de l'employeur :.......

• Examens cliniques spécialisés : ...... • Examens radiologiques : ... .... • Examens biologiques : .... .... IV. - Principaux indicateurs

Tous les établissements doivent fournir les données suivants, pour l'année concernée par le présent rapport et pour chacune des deux années précédentes :

1. Accidents du travail

- Nombre total d'accidents survenus aux salariés de l'établissement : .

- Nombre d'accidents déclarés :.. .... - Nombre d'accidents avec arrêt de travail : •total:…..... ..... .... • nombre d'accidents survenus pendant le trajet d'aller ou de retour entre le lieu du travail et de résidence : …...

1323

• nombre d'accidents du travail : .......dont nombre d'accidents de déplacement? : ……. .... .... - Taux de fréquence :. .....

Nombre d'accidents du travail avec arrêt x 1 000 000

Nombre d'heures travaillées

: - Taux de gravité : ....

..... .... Nombre de journées perdues par incapacité temporaire x 1 000

Nombre d'heures travaillées

- Comparaison des taux de fréquence et de gravité avec les taux enregistrés au titre des deux années précédentes : ... - Nombre d'incapacités permanentes (partielles et totales) notifiées dans l'année :

- Nombre d'accidents mortels :

• total : ...

• nombre d'accidents survenus pendant le trajet d'aller ou de retour entre le lieu du travail et de résidence : ..

• nombre d'accidents du travail : ......... ..dont nombre d'accidents de déplacements :

- Nombre d'accidents du travail dont ont été victimes les salariés des sous-entreprises, travaillant dans l'établissement (dans la mesure où l'établissement en a connaissance):…

- Répartition des accidents du travail par éléments matériels (risques mécaniques, risques électriques, risques chimiques, l'incendie, l'explosion, travail en hauteur...) : ..

2. Maladies professionnelles ou à caractère professionnel - Nombre et nature de maladies professionnelles ou à caractère professionnel déclarées : .....

- Nombre de salariés atteints, au cours de l'année couverte par le présent rapport, par des maladies professionnelles et la nature de celles-ci, conformément aux dispositions de l'arrêté n° 919-99 modifiant et complétant l'arrêté n° 100-68 du 20 mai 1967 pris pour l'application du dahir du 26 joumada I 1362 (31 mai 1943) étendant aux maladies professionnelles les dispositions de la législation sur la réparation des accidents du travail, tel qu'il a été modifié et complété : ...

3. Organisation et contenu du travail

- Effectif des salariés travaillant en équipe : . . . .

- Effectif des salariés travaillant en tout ou partie la nuit : ... - Effectif des salariés travaillant en fin de semaine : ........ - Effectif des salariés dont la rémunération est liée au rendement? : ....

. . .

2 Accidents lors des déplacements pendant les heures de travail pour le compte de l'employeur (bien qu'il s'agisse le plus souvent d'accidents de la circulation, comme dans le cas des accidents survenus pendant le trajet aller-retour entre le lieu du travail et de résidence.

3 Sont à prendre en compte les salariés dont la valeur du salaire de base ou celle des primes de rendement sont modulées en fonction des contraintes de temps.

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