Arrêté n° 1236-10 du 15 avril 2010
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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BO n° 5852 du 1er juillet 2010
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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1490
BULLETIN OFFICIEL
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 29 rabii II 1431 (15 avril 2010).
AHMED AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5849 du 8 rejeb 1431 (21 juin 2010).
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique #° 1235-10 du 29 rabii Il 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 950-04 du 6 rabii Il 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 3 novembre 2009 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 950-04 du 6 rabii Il 1425 (26 mai 2004) est complété comme suit :
« Article premier: - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique « est fixée ainsi qu'il suit :
...... .....
« Ukraine :
. . . .
•«- Certificat d'études spécialisées de médecine (ordinatura
« clinique) spécialité : gynécologie-obstétrique, délivré « par l'Université d'Etat de médecine de Kharkiv et « l'académie de médecine de Kharkiv de l'enseignement « post-universitaire le 25 octobre 200S, assorti d'un stage « de deux années, du 3 juillet 2006 au 3 juillet 2007 au « C.H.U de Casablanca et du 28 juillet 2008 au 27 juillet « 2009 au centre hospitalier préfectoral Moulay Youssef, « validé par la faculté de médecine et de pharmacie de « Casablanca le 29 juillet 2009. »
N° 5852 - 18 rejeb 1431 (16r-7-2010)
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 29 rabii II 1431 (15 avril 2010).
AHMED AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5849 du 8 rejeb 1431 (21 juin 2010).
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1236-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 3 novembre 2009 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :
«..... . . . .
« Ukraine:
«...... ... «- Qualification du médecin et le titre du docteur en « médecine, en spécialité : médecine générale, délivrée « par l'Université d'Etat de médecine de Kharkov le 30 juin «2001, assortie d'un stage de deux années du 2 mai 2007 «au 18 mai 2008 au C.H.U de Casablanca et du « 14 juillet 2008 au 14 juillet 2009 au service de « chirurgie du centre hospitalier préfectoral Mohammed V « d'El-Jadida, validé par la faculté de médecine et de « pharmacie de Casablanca le 22 juillet 2009. »
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique..
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine