BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5852 du 1er juillet 2010

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N° 5852 - 18 rejeb 1431 (1er-7-2010)

BULLETIN OFFICIEL

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 29 rabii II 1431 (15 avril 2010).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5849 du 8 rejeb 1431 (21 juin 2010).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1237-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

-

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 3 novembre 2009;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier: - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1ºr alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :

«....

« Fédération de Russie :

(...............

«- Qualification de médecin dans la spécialité : médecine « générale, docteur de médecine, délivrée par l'Université « d'Etat de médecine de Rostov le 25 juin 1999, assortie « d'un stage de deux années, du 14 mai 2007 au 8 juillet 2008 « au C.H.U de Casabianca et de Rabat et du 24 juillet 2008 « au 23 juillet 2009 au centre hospitalier régional « Moulay Youssef au service de laboratoire, validé par la « faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca « le 28 juillet 2009.»

:

1491

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 29 rabii II 1431 (15 avril 2010).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5849 du 8 rejeb 1431 (21 juin 2010).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1238-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supéricur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 3 novembre 2009 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) est complété comme suit:

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie est fixée « ainsi qu'il suit :

« 4L...

« France :

.... . . . . «- Diplôme d'études spécialisées de pédiatrie délivré par « l'Université Lille 2. »

ARt: 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 29 rabii II 1431 (15 avril 2010).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5851 du 15 rejeb 1431 (28 juin 2010).

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