BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5862 du 5 août 2010

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1554 BULLETIN OFFICIEL N° 5862 - 23 chaabane 1431 (5-8-2010) 4-2- la ou les espèces halieutiques élevées ou cultivées:

4-3- la ou les espèces halieutiques engraissées:

4-4- La ou les espèces halieutiques conservées dans le milieu marin:

*remplir la case correspondante

5- Types ou techniques d'élevage, d'engraissement de culture ou de conservation dans le milieu marin : 5-1- Les filets, engins, instruments et/ou modes de pêche:

5-2- types ou techniques d'élevage, d'engraissement de culture ou de conservation dans le milieu marin :

6- Nombres, caractéristiques des navires de servitude et leur identification (le cas échéant):

7- Modalité de gestion des déchets:

8- Durée de la concession: