BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5878-bis du 30 septembre 2010

Page 135 sur 155

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

N° 5878 bis -- 21 chaoual 1431 (30-9-2010)BULLETIN OFFICIEL1847

Annexe 15

Nature, forme et dimensions des plaques d'immatriculation des motocycles,

tricycles à moteur et quadricycles lourds à moteur immatriculés dans la série normale

PLAQUES A L'ARRIERE (on mm)

Largeur de la plaque..

Longueur de la plaque

Rayon extérleur de raccordement des côtés.. Largeur maximum de la bordure celnturant s'il y a lieu la plaque

Numéro d'immatriculation

Hauteur des chiffres..

Largeur des chiffres autres que le 1..

Largeur du chiffre 1...

Largeur uniforme de l'écriture des chiffres

Hauteur maximum des lettres...

Hauteur minimum des lettres autre que la lettre ('). Largeur maximum des lettres.

Largeur minimum des lettres autre que la lettre (! ). Largeur de la lettre (1 )..

Largeur uniforme maximum de l'écriture des lettres Largeur des traits horizontaux formant séparation des trois partles du n°d'immatriculation...

Espace

Espace entre les chiffres

Espace entre les lettres..

Espace entre le nombre composant la première partie et le bord supérieur de la plaque13

13

Annexe 16

Nature, forme et dimensions des plaques d'immatriculation des remorques

immatriculés dans la série normale

PLAQUES A L'ARRIERE (en mm)

-argeur de la plaque. 177

_ongueur de la plaque 208

Rayon extérieur de raccordement des côtés.

Largeur maximum de la bordure centurant s'il y a lieu ta plaque.

Numéro d'immatriculation

Hauteur des chiffres...

Largeur des chiffres autres que le 1...

Largeur du chiffre 1...

Largeur uniforme de l'écriture des chiffres

Espace

Espace entre les chiffres... 8

Espace entre le nombre composant la première partie et le bord supérieur de la plaque (bordure s'il y a lieu comprise)13

Espace entre le nombre composant la deuxième partie du numéro d'immatriculaton et le bord inférieur de la plaque (bordure s'il y a lleu comprise)13

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.