N° 5878 bis - 21 chaoual 1431 (30-9-2010)
BULLETIN OFFICIEL
1736
ART. 27. - Avant de dépasser, le conducteur doit s'assurer qu'il peut le faire sans danger et notamment :
1) qu'il a la possibilité de reprendre sa place dans le courant normal de la circulation sans gêner celle-ci ;
2) que la vitesse relative des deux véhicules permet d'effectuer le dépassement dans un temps suffisamment bref, sans risque de collision avec un usager arrivant en sens inverse ;
3) si un autre conducteur n'a pas commencé à le dépasser. Il doit, en cas de nécessité, avertir de son intention, l'usager qu'il veut dépasser, sous réserve, à l'intérieur des agglomérations, des dispositions de l'article 43 ci-dessous.
Pour effectuer le dépassement, il doit se porter suffisamment sur la gauche pour ne pas risquer d'accrocher l'usager qu'il veut dépasser. Il ne doit pas, en tous cas, s'en approcher latéralement à moins d'un mètre s'il s'agit d'un véhicule à traction animale, d'un piéton, d'un cycle, d'un cyclomoteur, d'un motocycle, d'un cavalier ou d'un animal.
Lors du dépassement, et sans préjudice des prescriptions de l'article 6 (1° alinéa), le conducteur ne peut emprunter la moitié. gauche de la chaussée que s'il ne gêne pas la circulation en sens inverse.
ART. 28. - Le dépassement à droite d'un véhicule est autorisé lorsque le conducteur du véhicule à dépasser, a signalé qu'il se disposait à tourner à gauche dans les conditions prévues à l'article 35 du présent décret.
Le dépassement d'un véhicule qui circule sur une voie ferrée empruntant la chaussée doit s'effectuer à droite lorsque l'intervalle existant entre ce véhicule et le bord de la chaussée est suffisant.
Toutefois, il peut s'effectuer à gauche :
1) sur les routes où la circulation est à sens unique ;
2) sur les autres routes lorsque le dépassement laisse libre toute la moitié gauche de la chaussée.
ART. 29. - Sur les chaussées à double sens de circulation; lorsque la visibilité vers l'avant n'est pas suffisante, ce qui peut être notamment le cas dans un virage ou au sommet d'une côte, tout dépassement est interdit, sauf si cette manoeuvre, sans préjudice des prescriptions de l'article 6 (1° alinéa), laisse libre la partie de la chaussée située à gauche d'une ligne continue, ou si, s'agissant de dépasser un véhicule à deux roues, cette manoeuvre laisse libre la moitié gauche de la chaussée.
ART. 30. - Lorsque la chaussée à double sens de circulation comporte plus de deux voies matérialisées ou non, les conducteurs effectuant un dépassement ne doivent pas emprunter la voie située pour eux le plus à gauche.
ART. 31. - Tout conducteur qui vient d'effectuer un dépassement doit revenir sur sa droite, après s'être toutefois assuré qu'il peut le faire sans inconvénient, notamment pour la sécurité du véhicule dépassé.
ART. 32. - Lorsqu'ils sont sur le point d'être dépassés, les conducteurs doivent serrer immédiatement sur leur droite sans accélérer l'allure.
ART. 33. - Dans tous les cas où l'insuffisance de la largeur libre de la chaussée, son profil ou son étal ne permettent pas le croisement ou le dépassement avec facilité et en toute sécurité, les conducteurs de véhicules dont le gabarit ou dont le chargement dépasse 2 mètres de largeur ou 7 mètres de longueur, remorque comprise, doivent réduire leur vitesse et, au besoin, s'arrêter ou se garer pour laisser le passage aux véhicules de dimensions inférieures, sans préjudice du respect par ceux-ci des articles 26 et 27 ci-dessus.
Dans les mêmes cas, lorsqu'un véhicule de service de police, de Gendarmerie Royale, de contrôle routier, d'agents d'autorité ou d'intervention urgente annonce son approche par les signaux spéciaux, tous les autres usagers doivent réduire leur vitesse, et au besoin, s'arrêter ou se garer pour faciliter le passage à ce véhicule.
Chapitre 5 Priorité de passage
ART. 34. - Tout conducteur de véhicules ou d'animaux s'approchant d'une intersection de routes doit s'assurer que la chaussée qu'il va croiser est libre, marcher à allure d'autant plus modérée que les conditions de visibilité sont moins bonnes, et en cas de nécessité, annoncer son approche, sous réserve, à l'intérieur des agglomérations, des dispositions qui peuvent être prévues par application de l'article 43 ci-dessous.
ART. 35. - Tout conducteur s'apprêtant à virer dans une voie transversale à sa droite, doit serrer le bord droit de la chaussée.
Il peut toutefois, emprunter la partie gauche de la chaussée lorsque le tracé du virage et les dimensions du véhicule ou de son lorsque le tracé du virage et les dimensions du véhicule ou de son chargement le mettent dans l'impossibilité de tenir sa droite, il ne doit ainsi manoeuvrer qu'à allure modérée, et après s'être assuré qu'il peut le faire sans danger pour autrui.
Tout conducteur s'apprêtant à virer virer dans une voie transversale à sa gauche doit serrer à gauche. Lorsque la chaussée est à double sens de circulation, il ne doit pas en dépasser l'axe, néanmoins, lorsque cette chaussée comporte un nombre impair de voies matérialisées, il doit, sauf indication contraire, matérialisées, il doit, emprunter la voie médiane.
S'il veut s'engager sur une route où la circulation se fait dans les deux sens, tout conducteur doit exécuter sa manoeuvre de manière à aborder par le côté droit la chaussée de la route à emprunter.
: Pendant sa manoeuvre de changement de direction, loul conducteur doit, sans préjudice des dispositions des articles 116 et 117 du présent décret en ce qui concerne les piétons, laisser passer les véhicules venant en sens inverse sur la chaussée qu'il s'apprête à quitter et les cycles et cyclomoteurs circulant sur les pistes ou les bandes cyclables qui traversent la chaussée sur laquelle il va s'engager.
ART. 36. - Lorsque deux conducteurs abordent une intersection de routes par des routes différentes de même priorité, le conducteur venant par la gauche est tenu de céder le passage à l'autre conducteur.
Par dérogation à l'alinéa ci-dessus, un conducteur qui pénètre sur un carrefour à sens giratoire comportant plusieurs voies de circulation en vue d'emprunter une sortie située sur sa gauche par rapport à son axe d'entrée peut serrer à gauche.