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N° 5878 bis- 21 chaoual 1431 (30-9-2010)
BULLETIN OFFICIEL
Ces signaux lumineux indiquent le sens de circulation sur la route à partir de leur emplacement. Ils sont repris après chaque intersection et doivent être pafaitement apparents des deux côtés. Ces signaux ne réglent pas la circulation aux carrefours.
ART. 74. - Le feu jaune clignotant signifie l'autorisation de dépasser le signal lumineux tout en requiérant une vigilance soutenue sans modifier les règles de priorité.
Il peut s'agir de ce qui suit :
- un feu placé de manière unique ou de deux feux fonctionnant par alernance ;
- feu annexé aux feux tricolores, lorsqu'il ne fonctionnent
pas;
- deux feux rouges clignotants qui fonctionnent par alternance et placés dans un passage à niveau : signifient• l'interdiction de dépasser la ligne d'arrêt ou à défaut, l'interdiction de dépasser le même signal pour tous les usagers de la route.
II. - Les signaux routiers par panneaux
ART. 75. - Les signaux routiers par panneaux soni composés des catégories suivantes :
a) signaux de danger : ils avertissent les usagers de la route de l'existence d'un danger sur la route et indiquent sa nature ;
b) signaux d'intersection et de régime de priorité : ils définissent le régime de priorité dans une intersection ;
c) signaux de prescription : ils indiquent aux usagers de la route les obligations, les limitations et les interdictions qu'ils doivent observer.
d) signaux d'indication.
ART. 76. - Les signaux de danger imposent aux usagers de la route une vigilance soutenue el un ralentissement adapté à la nature du danger signalé.
Les signaux de danger sont implantés en signalisation avancée.
ART. 77. - Les signaux d'intersection et de régime de priorité sont destinés à porter à la connaissance des usagers de la route les règles particulières de priorité à des intersections ou aux passages alternés.
Les signaux d'intersection et de régime de priorité sont implantés en position.
ART. 78. - Avant de s'engager dans un carrefour à sens giratoire annoncé par la signalisation appropriée, tout conducteur est tenu, quel que soit le classement de la route qu'il s'apprête à quitter, de céder le passage aux usagers circulant à l'intérieur du carrefour,
ART. 79. - Les signaux de prescription sont destinés aux usagers de la route qui doivent observer les interdictions et les obligations portées par les panneaux en toute circonstance.
Les signaux de prescription sont implantés le plus proche possible de l'endroit où ils s'appliquent.
ART. 80. - Les signaux d'indication donnent aux usagers de la route des indications utiles à leurs déplacements. Les signaux d'indication sont implantés aux endroits appropriés selon la nature de l'indication qu'ils fournissent.
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Les inscriptions portées par certains panneaux d'indication sont transcrites dans les langues arabe et française.
Les signaux d'indication regroupent :
- les signaux d'installations et de services utiles à l'usager
en déplacement ;
- les signaux de jalonnement ou de direction.
ART. 81. - Les signaux d'installation et de service utiles à l'usager sont classés en 2 sous-catégories :
1 - les signaux liés à la conduite des usagers ;
2 - les signaux donnant des informations utiles aux usagers en déplacement.
ART. 82. - Les signaux de jalonnement ou de direction ont pour objet de permettre aux usagers de suivre, de nuit comme de jour, sans erreur ni hésitation, l'itinéraire qu'ils se sont fixé, aussi bien dans les traversées d'agglomérations qu'en dehors des agglomérations.
ART. 83. - La signalisation prévue à l'article 82 ci-dessus, qui doit respecter le principe de la continuité des destinations, doit remplir les fonctions suivantes :
- la présignalisation : dont le rôle est de préparer l'usager à
aborder un carrefour en fonction de la destination qu'il aura choisie ;
- la position : dont le rôle est d'indiquer à l'usager au
niveau des carrefours ou des points de choix, les différentes destinations possibles ;
- la confirmation : dont le rôle est de confirmer à l'usager, lorsque cela est nécessaire, les destinations de l'itinéraire choisi ;
- la localisation : dont le rôle est de permettre à l'usager de
déterminer sa position sur l'itinéraire emprunté ;
- l'identification : dont le rôle est de permettre à l'usager
d'identifier les itinéraires selon la classification en vigueur des routes.
III. - Les marques sur chaussées
ART. 84. - Les marques sur chaussées ont pour objet d'indiquer les parties de la chaussée reservées aux différents sens de la circulation ou à certaines catégories d'usagers, ainsi que dans certains cas la conduite que doivent observer les conducteurs.
ART. 85. - Les marques sur chaussée sont classées en 4 catégories :
1- les lignes longitudinales : il s'agit des lignes discontinues, continues ou mixtes séparant vu délimitant les voies de circulation . Il est interdit de franchir ou de chevaucher une ligne continue.
2-les marques transversales : il s'agit de marques destinées à informer les usagers de la conduite à tenir au niveau d'une intersection ;
3 - les autres marques : il s'agit de marques complémentaires destinées à informer l'usager de l'affectation ou de la matérialisation de certaines parties de la chaussée. Elles peuvent être utilisées pour répéter ou donner aux usagers de la route des indications qui ne peuvent leur être fournies de façon appropriée par d'autres signaux. Lorsqu'une flèche est apposée sur une partie de la chaussée, les conducteurs doivent suivre la direction ou l'une des directions indiquées par ladite flèche.