N° 5878 bis - 21 chaoual 1431 (30-9-2010)
BULLETIN OFFICIEL
1740
... ART. 64. - Les signaux routiers sont composés de cinq (5) lypes :
• la signalisation lumineuse ;
• les signaux routiers par panneaux ;
• les marques sur chaussées ;
• les balises ;
• les bornes.
ART. 65. - Les signaux sont placés à droite de la route. Toutefois, lorsque la disposition des lieux ne le permet pas, ils peuvent être placés au dessus de la chaussée. Ils peuvent être répétés à gauche ou aux endroits où la circulation le justifie.
Les signaux routiers doivent être vus par les usagers à qui ils sont destinés.
Les signaux routiers, sauf indication de distance, s'appliquent à l'endroit où ils sont placés jusqu'à l'endroit où est placée une signalisation qui les annulent, sinon jusqu'à la prochaine intersection.
ART. 66. - Des panonceaux peuvent être associés à des signaux par panneaux à condition de ne pas contredire l'indication donnée par le panneau. Ils sont destinés à clarifier ou à compléter l'information principale.
1. - La signalisation lumineuse
ART. 67. - Les signaux lumineux sont classés en deux catégories :
- les signaux lumineux d'intersection qui sont destinés à
séparer dans le temps les principaux mouvements de véhicules et de piétons en conflit dans une intersection ; -les signaux lumineux de circulation hors intersections
fonctionnant en permanence ou occasionnellement pour la signalisation d'affectation des voies, des passages à niveau des voies ferrées et du tramway, de fermeture de cols ou de tunnels ou de contrôle d'accès.
ART : 68. - Sous réserve de l'article 90 de la loi n° 52-05 précitée, quand les signaux lumineux fonctionnent normalement, ils prévalent sur les signaux routiers relatifs à la priorité gérant la , même intersection.
ART. 69. - Les signaux lumineux réglant la circulation dans les intersections sont composés de trois couleurs ayant une forme ronde :
1) le feu rouge : signifie l'interdiction absolue de passer. Le conducteur doit selon les cas, s'arrêter soit à la ligne d'effet des feux, soit avant le passage pour piétons ou juste à l'aplomb du feu, en cas d'absence de la ligne ou de passage pour piétons;
2) le feu jaune : signifie l'annonce du feu rouge et indique au conducteur qu'il doit s'arrêter , sauf s'il ne peut arrêter le au conducteur qu'il doit s'arrêter , sauf s'il ne peut arrêter le véhicule, dans des conditions de sécurité suffisantes, lorsque le feu jaune s'allume. Toutefois, le conducteur ne peut, dans de telles circonstances, franchir l'intersection lorsqu'il a dépassé la ligne d'arrêt, le signal lumineux ou le passage pour piétons, qu'à condition de ne pas exposer les autres usagers au danger ;
3) le feu vert : signifie l'autorisation de circuler pour les véhicules après s'être assurée que la voie est libre. Toutefois, un conducteur ne doit pas s'engager dans une intersection si l'encombrement de la circulation est tel qu'il serait vraisemblablement immobilisé dans l'intersection, gênant ou empêchant ainsi la circulation.
Les feux rouge, jaune et vert peuvent être remplacés par une ou plusieurs flèches de couleurs rouge, jaune ou verte, ces flèches ont la même signification que des feux des feux lumineux, toutefois, l'interdiction ou l'autorisation de passage ne concerne que les directions indiquées par les flèches.
En cas de présence d'un ou de plusieurs feux supplémentaires sous forme d'une ou de plusieurs flèches vertes éclairés en même temps avec le feux rouge ou le feux jaune, ces flèches signfient l'autorisation de pousuivre la circulation uniquement dans les directions indiquées par les flèches, condition de céder le passage débouchant régulièrement d'autres directions et aux piétons.
Les flèches signifiant l'autorisation d'aller tout droit ont leur pointe dirigée vers le haut.
Les signaux lumineux clignotants sont de deux couleurs ; rouge et jaune :
1 - les feux clignotants rouges : Ces feux sont exclusivement réservés à la signalisation des passages à niveau et des points mobiles. Ils signifient : « arrêt absolu » ;
2 - les feux clignotants jaunes : Ces feux ont pour objet d'attirer l'attention du conducteur sur un point particulièrement dangereux. Ils signifient : « prudence, ralentir » ;
ART. 70. - Les feux sont placés de la manière suivante : 1 - le feu rouge est placé au dessus du feu jaune et le feu vert et placé sous le feu jaune ;
2 - les feux supplémentaires sous forme de flèches sont placés sous ces feux ou à côté du feu vert.
ART. 71. - Les signaux lumineux du système tricolore sont placés du côté droit de la chaussée. Ils peuvent être repris à gauche ou en haut de la chaussée et dans les emplacements que nécessite la circulation.
ART. 72. - Les signaux lumineux réglant la circulation des piétons sont bicolores : rouge et vert.
Ces signaux signfient :
- feu rouge : l'interdiction de s'engager dans la chaussée ; - feu vert : l'autorisation de s'engager dans la chaussée. La
fin de cette autorisation peut être annoncée par le clignotement du feu vert.
Le feux rouge est placé au dessus du feu vert.
Ces feux apparaissent sous la forme d'une silhouette éclairée d'un piéton.
Des signaux sonores destinés à certaines catégories de personnes aux besoins spécifiques peuvent être associés aux signaux cités au présent article.
ART. 73. - Les signaux lumineux du système bicolore au dessus de la chaussée signifient :
- le feux rouge ayant la forme d'une croix : sens interdit sur la route pour les conducteurs auxquels il est destiné ; - le feu vert, ayant la forme d'une flèche dirigée en bas : sens autorisé sur la route pour les conducteurs auxquels il est destiné.