BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5878-bis du 30 septembre 2010

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N° 5878 bis - 21 chaoual 1431 (30-9-2010)

BULLETIN OFFICIEL

1744

Le dépassement des tramways en mouvement se fait à droite; il n'est autorisé à gauche que dans les rues à sens unique et à condition que l'espace à droite soit insuffisant pour effectuer le dépassement en toute sécurité.

Les dispositions du présent article ne sont pas applicables lorsque le tramway dispose d'une plate-forme spéciale.

ART. 103. - Les piétons ne doivent pas marcher sur la plateforme aménagée au tramway.

A fin de pouvoir traverser cette plate-forme, les piétons doivent s'assurer qu'aucun matériel circulant sur cette plateforme ne soit annoncé, ils doivent également emprunter les passages piétons équipés ou non de feux de signalisation aménagés à cet effet et prêter attention aux rails traversés.

ART. 104. - La circulation et la conduite des animaux et des véhicules à traction animale est interdite à proximité des voies et passages à niveau du tramway. Elle doit être éloignée de la zone de passage du tramway d'une distance de deux kilomètres au nioins.

Chapitre 6 Dispositions particulières aux conducteurs du tramway ART. 105. - Lors de la circulation, les conducteurs de tramway sont tenus de respecter la signalisation propre au tramway.

Ils doivent également respecter les feux tricolores ordinaires, sauf pour le tramway à plate-forme autonome, et les indications données par les agents réglant la circulation routière.

Le ministre de l'équipement et des transports et le ministre de l'intérieur fixent, par arrêté conjoint, les conditions dans lesquelles est établie la signalisation spécifique et les prescriptions absolues propre au tramway.

ART. 106. - Lorsqu'un tramway circule sur des rails empruntant la voie publique, son conducteur doit signaler son approche des intersections et des arrêts par un dispositif d'avertissement.

L'emploi du dispositif d'avertissement précité est exigé à proximité des passages piétons où toutes les fois que la voie ne parait pas libre au conducteur.

Il doit également porter son attention sur la voie et prendre, s'il aperçoit un obstacle ou quelques anomalies, les mesures de sécurité prescrites par un arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre de l'équipement et des transports.

ART. 107. - Afin de garantir une sécurité parfaite dans les intersections et bifurcations entre usagers de la voie publique et les personnes à bord du tramway, les signaux d'intersections propres au tramway doivent être en relation synchronisée avec les feux tricolores routiers ordinaires.

ART. 108. - A l'approche des carrefours ou bifurcation et en utilisant le dispositif d'avertissement, le conducteur du tramaway doit tenir compte d'événement inattendu causant l'encombrement de la chaussée et prendre les précaution qui s'imposent en circulant à une allure modérée de telle sorte que les véhicules empruntant la voie publique auront le temps de dégager les rails du passage à niveau sans danger.

ART. 109. - Ils doivent également céder le passage aux véhicules de service de la Sûreté nationale, de la Gendarmerie Royale, d'agents d'autorité, de la protection civile, des douanes, et du contrôle des transports et de la circulation routière, lorsqu'ils se rendent sur les lieux où leur intervention urgente est nécessaire, aux ambulances lorsqu'elles circulent pour effectuer ou effectuent un transport urgent de malades ou de blessés, pour autant que ces véhicules annoncent leur approche par un avertisseur sonore et/ou un avertisseur lumineux spécial.

Chapitre 7

Les conditions spéciales de circulation applicables aux cyclistes aux conducteurs de cyclomoteurs, de motocycles de tricycles et

quadricycles avec ou sans moteur

ART. 110. - Tout conducteur ou passager d'un cyclomoteur, d'un motocycle avec ou sans side-car, d'un tricycle à moteur ou d'un quadricycle à noteur non carrosé, doit obligatoirement porter un casque attaché homolgué par arrêté du ministre de l'équipement et des transports.

ART. 111. - Les conducteurs de cyclomoteurs, de motocycles, de tricycles à moteur, de quadricycles à moteur et les cycles ne doivent pas circuler de front sur une route à double sens de circulation. Il leur est interdit de se faire remorquer par un véhicule.

Il est interdit aux cyclistes de rouler sans tenir le guidon au moins d'une main, ou de transporter, traîner ou pousser des objets gênants pour la conduite ou dangereux pour les autres usagers de la route. Les mêmes dispositions sont sont applicables aux conducteurs de cyclomoteurs, de motocycles, de tricycles et quadricycles qui doivent tenir le guidon des deux mains sauf éventuellement pour donner, au moyen des bras, les indications de changement de direction.

ART. 112. - Les conducteurs de cycles, de cyclomoteurs, de motocycles, de tricycles el de quadricycles doivent emprunter les bandes ou pistes cyclables lorsqu'il en existe une.

Par dérogation aux dispositions de l'article 95 ci-dessus, la circulation des cycles et de tout véhicule conduit à la main et non monté, est tolérée sur le trottoir.

Il est interdit à tout conducteur autre que ceux des motocycles de circuler, de s'arrêter ou de stationner en empiétant sur les bandes ou pistes cyclables.

ART. 113. - Le transport Sur cycle, cyclomoteur, motocycle, tricycle ou quadricycle d'une personne en sus du conducteur n'est toléré que si le véhicule est aménagé à cet effet par une selle double.

Pour l'application du présent article, la selle double ou la banquette est assimilée à deux sièges.

Il est interdit, de transporter des objets qui ne sont pas solidement arrimés aux cycles, cyclomoteurs, motocycles, tricycles et quadricycles ou qui font saillie à la largeur hors-tout du véhicule.

Le transport des objets pouvant faire saillie transport faire saillie longitudinalement sur la partie arrière du véhicule, sans dépasser 60 centimètres et sans masquer le ou les feux arrière du véhicule est toléré.