BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5878-bis du 30 septembre 2010

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N° 5878 bis - 21 chaoual 1431 (30-9-2010)

BULLETIN OFFICIEL

Chapitre 8 Les conditions spéciales de circulation applicables aux véhicules à traction animale

ART. 114.- Tout véhicule à traction animale doit avoir au moins un conducteur. Il ne peut être attelé, sous la conduite d'une seule personne :

- aux véhicules à traction animale servant au transport de

marchandises ; plus de cinq chevaux ou autres bêtes de trait, s'il s'agit de véhicules à deux roues; plus de huit chevaux ou autre bêtes de trait, s'il s'agit de véhicules à quatre roues, sans que, dans ce dernier cas, il puisse y avoir plus de cinq animaux en enfilade ;

- aux véhicules à traction animale servant au transport de

personnes ; plus de trois chevaux s'il s'agit de véhicules à deux roues ; plus de six s'il s'agit de véhicules à quatre roues.

ART. 115. - Quand le nombre de bêtes de trait est supérieur à deux, il doit être adjoint un aide conducteur. •

Chapitre 9

Les conditions spéciales de circulation applicables aux piétons ART. 116. - Lorsqu'une chaussée est bordée de voies ou d'emplacements réservés aux piétons ou normalement praticables par eux, tels que trottoirs ou accotements, les piétons sont tenus de les utiliser à l'exclusion de la chaussée. En l'absence de telles voies ou emplacements ou, en cas d'impossibilité de les utiliser, les piétons ne doivent s'engager sur la chaussée qu'après s'être assurés qu'ils peuvent le faire sans danger.

ART. 117. - Lorsqu'ils ne peuvent utiliser que la chaussée, les piétons doivent circuler le plus près possible de l'un de ses bords.

Ils doivent se tenir près du bord gauche de la chaussée dans le sens de leur marche, sauf si cela est de nature à compromettre leur sécurité ou sauf circonstances particulières.

ART. 118. - Les piétons doivent, lorsqu'il traversent la chaussée, tenir compte de la visibilité ainsi que de la distance et de la vitesse des véhicules.

Ils sont tenus d'utiliser, lorsqu'il en existe à moins de 50 mètres, les passages prévus à leur intention.

Aux intersections à proximité desquelles n'existe pas de passage prévu à leur intention, les piétons doivent emprunter la partie de la chaussée en prolongement du trottoir.

ART. 119. - En dehors des agglomérations, lorsqu'il n'existe pas de passages réservés aux piétons, ces derniers ne doivent pas s'engager sur la chaussée avant de s'être assurés qu'ils peuvent le faire sans danger en tenant compte notamment, de la visibilité ainsi faire sans danger en tenant compte notamment, de la visibilité ainsi que de la distance et de la vitesse des véhicules.

Les piétons sont tenus de traverser la chaussée chaussée perpendiculairement à son axe.

ART. 120. - Hors des intersections, les piétons sont tenus de traverser la chaussée perpendiculairement à son axe.

Il est interdit aux piétons de circuler sur la chaussée d'une place ou d'une intersection à moins qu'il n'existe un passage prévu à leur intention leur permettant la traversée directe.

Ils doivent contourner la place ou l'intersection en traversant autant de chaussées qu'il est nécessaire.

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ART. 121. - Lorsque la traversée d'une chaussée est réglée par un agent de la circulation ou par des signaux lumineux ou sonores, les piétons ne doivent traverser qu'après le signal le permettant.

ART. 122. — En dehors des intersections, les passages pour piétons doivent être signalés.

ART. 123. - Lorsque la chaussée est divisée en plusieurs parties par un ou plusieurs refuges ou terre-pleins, les piétons parvenus à l'un de ceux-ci, ne doivent s'engager sur la partie suivante de la chaussée qu'en respectant les règles prévues aux articles 116 à 121 ci-dessus.

ART: 124. - Lorsque la traversée d'une voie ferrée ou du tramway est réglée par un feu rouge clignotant, il est interdit aux piétons de traverser cette voie pendant toute la durée de l'allumage de ce feu.

ART. 125. - Les prescriptions de la présente section ne sont applicables ni aux troupes militaires ni aux forces de police en formation de marche, ni aux groupements organisés de piétons marchant en colonnes. Ces formations et groupements sont astreints à ne pas comporter d'éléments de colonne supérieure à 20 mètres, à se tenir sur la droite de la chaussée de manière à laisser libre sur la gauche la plus grande largeur possible de chaussée et, en tout cas, un espace suffisant pour permettre le passage d'un véhicule.

Ils doivent également, s'ils comportent plusieurs éléments de colonne laisser entre ces derniers un espace de 50 mètres.

Toute troupe ou tout détachement ou groupement de piétons marchant en colonne ou éléments de colonne et empruntant la chaussée doit être signalé, dès la tombée de la nuit, pendant la nuit, et de jour lorsque les circonstances l'exigent notamment en temps de brouillard, dans les conditions fixées par arrêté du ministre de l'équipement et des transports.

ART. 126. - Les conducteurs sont tenus de réduire la vitesse à l'approche des passages réservés aux piétons.

Les piétons engagés ont la priorité de passage dans les conditions prévues aux articles 118 à 123 ci-dessus.

ART. 127. - A l'approche des passages prévus à l'intention des piétons, les conducteurs ne doivent pas effectuer de conducteurs ne dépassement.

ART. 128. - A l'approche d'un véhicule à l'arrêt, les conducteurs doivent réduire leur vitesse et n'effectuer le dépassement que s'ils s'assurent qu'aucun piéton n'est engagé sur la chaussée.

ART. 129. - Lorsque des parcs de stationnement de véhicules sont aménagés, les conducteurs ne doivent circuler sur ceux-ci qu'à une allure très réduite et en prenant toute précaution pour ne pas nuire aux piétons.

Chapitre 10 Des règles applicables à la circulation d'animaux non attelés sur la voie publique

ART. 130. - Tout animal isolé ou en troupeau, en circulation sur la voie publique, doit avoir un conducteur.

L'âge du conducteur ne doit pas être inférieur à seize (16) ans. ART: 131. - En marche normale, tout conducteur doit maintenir ses animaux près du bord droit de la chaussée, autant que le lui permet l'état ou le profil de celle-ci.