BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5880 du 7 octobre 2010

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N° 5880 - 28 chaoual 1431 (7-10-2010)

BULLETIN OFFICIEL

1888

- la superficie minimale par chambre supplémentaire est fixée à 12 m? hors sanitaires ;

- la superficie minimale par lit supplémentaire est fixée à 3 m?. C-2) Les équipements des unités de logement : Les unités de logement doivent être dotées des équipements suivants:

- un poste de télévision ;

- un appareil téléphonique ;

-un mobilier pour loggia pour terrasse (si l'unité de logement dispose d'une terrasse ou d'une loggia) ; - une machine à laver le lingel.

Les unités de logement, du studio à la villa, comprendront au minimum une chambre à coucher, une kitchenette et des sanitaires privés. Ces pièces comprendront au minimum :

C-2.1) Chambre à coucher :

- deux lits individuels de dimensions confortables ou un grand lit de (2,00 m x 2,00 m) ;

- deux tables de chevet avec luminaires, tête de lit ou appliques;

- des descentes de lit ;

- un commutateur tête de lit ;

- des oreillers, polochons, taies d'oreillers et couvertures supplémentaires dans les placards ;

- un dressing, une armoire, une penderie, ou placard, munis de cintres ;

- des rideaux d'occultation opaques? ;

- un porte-bagages ou rack à bagages, ou à défaut un espace pour le rangernent des bagages ; - une boîte à rebuts.

C-2.2) La Cuisine : (kitchenette ou coin cuisine) : - une armoire ou un placard destiné au rangement du

matériel ;

- une cuisinière électrique munie d'une hotte d'extraction ou d'un système de ventilation ;

- un réfrigérateur avec congélateur incorporé ; - un matériel de fonctionnement de la cuisine (verrerie,

vaisselle, couverts, batterie de cuisine, etc.) ; - le nécessaire pour le nettoyage ;

- une poubelle munie d'un couvercle et d'un sac en plastique (récupération quotidienne).

C-2.3) Les équipements sanitaires privés : - une baignoire munie d'un système antidérapant et une

poignée de sécurité ;

- des rideaux de douche ou à défaut, des parois mobiles ; - un lavabo avec mitigeur à commande orientable (chaud et

froid) ;

- un éclairage central avec un point lumineux, dont un sur le lavabo ou le miroir ;

1 Facultatif si l'établissement dispose d'une buanderie collective. 2 Facultatif si l'établissement dispose d'une occultation extérieure.

- un système d'aération naturelle et/ou mécanique ; - une prise de courant électrique étanche ;

- des patères ;

- un linge de toilette complei composé de carrés visage, de

sorties de bain, de serviettes éponge, de tapis de bain ; - des produits d'accueil à la demande de la clientèle ; - un water-closet isolé muni de lunette et de couvercle ; - une boîte à rebuts.

Toute l'installation électrique doit être étanche afin de protéger toute personne émergée contre les risques d'électrocution. Les prises de courant électrique doivent être fixées loin de l'eau et dotées de couvercies.

Lorsque les unités de logement comprendront outre la chambre à coucher; la kitchenette ei les sanitaires privés, une chambre pour invités ou enfants, un espace pour manger ou un salon, ces pièces devront au minimum être équipées de :

C-2.4) Chambre pour les invités ou les enfants : - deux lits jumeaux ;

- une armoire-penderie, un placard ou un meuble pour le

rangement;

- un système d'occultation?.

C-2.5) Espace à manger :

- une table de repas munie de sièges.

C-2.6) Salon(s) :

Lorsqu'il est prévu, le salon doit être équipé de : - un divan, un canapé ou fauteuils ou à défaut un salon

marocain avec banquettes ;

- une table basse ;

- un tapis ou moquette ;

- un système d'occultation4.

la décoration et l'éclairage doivent être bien étudiés. D. - Installations de service :

D-1) La buanderie :

Lorsque ce service n'est pas sous-traité, la buanderie doit comprendre les installations suivantes : machines à laver, essoreuse, calandreuse, bacs à lessive et séchoir.

D-2) La lingerie : (la réserve de linge)

Une lingerie doit être aménagée et comprendre : - des étagères de rangement ;

- un système d'aération naturelle et/ou artificielle ; - un éclairage suffisant;

- un plan de repassage ;

- un stock de linge suffisant proportionnel à la capacité,

calculé à raison de 3 jeux par chambre.

3 Facultatif si l'établissement dispose d'une buanderie collective. 4 Facultatif si l'établissement dispose d'une occultation extérieure.