N° 5880 - 28 chaoual 1431 (7-10-2010)
1889
BULLETIN OFFICIEL
E. - Loisirs et animation :
Suivant son lieu d'implantation, la résidence immobilière de promotion touristique lère catégorie doit disposer de :
- parcs pour jeux d'enfants ;
- terrains de sport.
F. - Piscine : (au cas où elle existe)
La piscine doit satisfaire à des exigences en termes de personnel et d'installations :
F-1) Personnel :
La résidence doit disposer d'un : - préposé au traitement de la piscine ; - (des) maitre(s) nageur(s) agrée(s).
F-2) Installations :
-séparation physique entre le bassin principal et la
pataugeoire ;
- abords propres avec antidérapants ; - signalisation des profondeurs ;
— les bouches d'aspiration doivent être protégées ; - présence dans un endroit visible et accessible d'une bouée
de sauvetage munie d'une corde ;
- présence de douches avec receveur aux abords de la
piscine ;
-sanitaires de piscine en nombre suffisant, comprenant
WC, lavabos et urinoirs ;
- plaques indicatives les clients (horaires de
surveillance et règlement d'utilisation de la piscine) ; - système de traitement des eaux usées de la piscine ; -l'eau doit subir subir des opérations de filtration et de désinsectisation ;
- présence d'un registre de contrôle tenu à jour. G. - Les prestations complémentaires : La restauration (facultative) :
Dans le cas où l'exploitation comprend également un restaurant, un snack ou un fast-food, les conditions suivantes doivent être respectées :
G-1) la saile de restauration : la superficie minimale de la salie de restauration doit être calculée sur la base d'un mètre carré par couvert (salle et terrasse).
La salle doit être équipée au minimum de : - un mobilier et un ameublement adéquat ou des places
assises (tabourets) ;
- une vaisselle et des couverts en nombre suffisant ; - des consoles de service au niveau de la salle (restauration
classique) ;
-les tables doivent être recouvertes de nappes tissues (nappes, napperons et molletons) ou à défaut de sets en plastique ou de parchemins, si l'exploitation s'effectue en formule snack ou fastfood.
S Sauf dérogation du département du tourisme et en cas d'impossibilité technique dûment justifiée.
G-2) La cuisine :
La superficie de la cuisine et de ses dépendances doit être proportionnelle à la capacité en couverts.
Le local de la cuisine doit être bien aéré et bien éclairé ei doit comprendre :
- un pass de service ;
- une aire de cuisson ;
- des plans de travail en inox;
- une hotte d'extraction ;
- des étagères et des ressers ;
- des laves mains installés à proximité des aires de préparation;
- une chambre froide et/ou des congélateurs ; -un coîn pour la plonge batterie et vaisselle, muni
d'échelles ou d'égouttoirs, dans un endroit isolé ; - un sol couvert d'un matériel antidérapant ; - un sol en pente (pour éviter la stagnation des eaux) ; - des murs carrelés à hauteur de 1,60 m ou peints de couleur
claire et facilement lessivables ;
- toutes les ouvertures doivent être munies de moustiquaires ; - un nombre suffisant d'équipements ;
- un système d'évacuation rapide des eaux usées et des bacs
à graisses ;
- des bacs à ordures doivent être prévus à proximité des
plans de travail, munis de sacs en plastique. G-3) L'économat :
Une aire pour la conservation et le stockage des denrées alimentaires, séparée des aires d'entreposage des produits d'entretien, des boissons et des produits de papeterie,... etc., doit être prévue.
G-4) Le salon bar : (facultatif)
Dans le cas où l'exploitation comprend également un salon bar, celui-ci doit être isolé d'une partie des locaux communs et comprendre :
-un office du bar avec les équipements et matériels nécessaires, bien éclairé et bien aéré ; - un mobilier adéquat (tabies et sièges,... etc.) ; - un matériel d'exploitation en nombre suffirent (vaisselle,
verrerie, petits moyens d'exploitation (PME)). H. - Dispositions relatives au personnel :
H-1) La direction :
Le directeur de la résidence immobilière de promotion touristique doit justifier d'un diplôme des études universitaires minimum bact3, assorti d'une expérience de 2 années en tant que responsable dans un établissement d'hébergement touristique, ou être titulaire d'un DTS en tourisme assorti d'une expérience de 3 années en tant que responsable dans un établissement d'hébergement touristique ou justifier d'une expérience de 5 années en tant que responsable dans un établissement d'hébergement touristique.