N° 5880 - 28 chaoual 1431 (7-10-2010)
BULLETIN OFFICIEL
- deux tables de chevet avec luminaires, tête de lit ou appliques ;
- des descentes de lit ;
- un commutateur tête de lit ;
- des oreillers, polochons, taies d'oreillers et couvertures
supplémentaires dans les placards ;
- une armoire, une penderie, ou placard, munis de cintres; - un système d'occultation° ;
- un porte-bagages ou rack à bagages, ou à défaut un
espace pour le rangement des bagages ;
- une boîte à rebuts.
C-2.2) La Cuisine : (kitchenette ou coin cuisine) : - une armoire ou un placard destiné au rangement du
matériel ;
- une cuisinière électrique munie d'une hotte d'extraction
ou d'un système de ventilation ;
- un réfrigérateur avec congélateur incorporé ; - un matériel de fonctionnement de la cuisine (verrerie,
vaisselle, couverts, batterie de cuisine, ...etc.) ; - le nécessaire pour le nettoyage ;
- une poubelle munie d'un couvercle et d'un sac en
plastique (récupération quotidienne). C-2.3) Les équipements sanitaires privés :
- une baignoire munie d'un système antidérapant, et une
poignée de sécurité ou une douche avec receveur munie d'un système antidérapant ;
- des rideaux de douche ou à défaut, des parois mobiles ; - un lavabo avec mitigeur à commande orientable (chaud et
froid) ;
- un éclairage central avec un point lumineux, dont un sur le lavabo ou le miroir ;
- un système d'aération naturelle et/ou mécanique ; - une prise de courant électrique étanche ;
- des patères ;
- un linge de toilette complet composé de carrés visage, de
sorties de bain, de serviettes éponge, de tapis de bain ; - des produits d'accueil à la demande de la clientèle ; - un water-closet de la salle de bain séparé par une murette
ou une cloison mobile, muni de lunette et couvercle ; - une boîte à rebuts.
Toute l'installation électrique doit être étanche afin de protéger toute personne émergée contre les risques d'électrocution. Les prises de courant électrique doivent être fixées loin de l'eau et dotées de couvercles.
Lorsque les unités de logement comprendront outre la chambre à coucher ; la kitchenette et les sanitaires privés ; une chambre pour invités ou enfants, un espace pour manger ou un salon, ces pièces devront au minimum être équipées de :
C- 2.4) Chambre pour les invités ou les enfants : - des lits superposés ou des lits rabattables ;
6 Facultatif si l'établissement dispose d'une occultation extérieure.
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- une armoire-penderie, un placard ou un meuble pour le
rangement;
- un système d'occultation opaque?. C-2.5) Espace à manger :
une table de repas, munie de sièges. C-2.6) Salon(s) :
Lorsqu'il est prévu, le salon doit être équipé de : - un divan, un canapé ou fauteuils ou à défaut un salon
marocain avec banquettes ;
- une table basse ;
- un tapis ou moquette ;
- un système d'occultation®.
La décoration et l'éclairage doivent être bien étudiés. D. - Installations de service : D-1) La buanderie :
Lorsque ce service n'est pas sous-traité, la buanderie doit comprendre les installations suivantes : machines à laver, essoreuse, calandreuse, bacs à lessive et séchoir.
D-2) La lingerie (la réserve de linge) : Une lingerie doit être aménagée et comprendre : - des étagères de rangement ;
— un système d'aération naturelle et/ou artificielle ; - un éclairage suffisant ;
- un plan de repassage ;
- un stock de linge suffisant proportionnel à la capacité, calculé à raison de 3 jeux par chambre.
E. - Loisirs et animation? :
Suivant son lieu d'implantation, la résidence immobilière de promotion touristique 2ème catégorie doit disposer de :
- parcs pour jeux d'enfants ;
- terrains de sport.
F) Piscine : (au cas où elle existe) : La piscine doit satisfaire à des exigences en termes de personnel et d'installations :
F-1) Personnel :
La résidence doit disposer d'un : — préposé au traitement de la piscine ; - (des) maitre(s) nageur(s) agrée(s). F-2) Installations :
- séparation physique entre le bassin principal et la
pataugeoire ;
- abords propres avec antidérapants ; - signalisation des profondeurs ; - les bouches d'aspiration doivent être protégées ;
7 Facultatif si l'établissement dispose d'une occultation extérieure. 8 Facultatif si l'établissement dispose d'une occultation extérieure. 9 Sauf dérogation du département du tourisme et en cas d'impossibilité technique dûment justifiée.