BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5880 du 7 octobre 2010

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N° 5880 - 28 chaoual 1431 (7-10-2010)

BULLETIN OFFICIEL

1894

- un lavabo avec mitigeur à commande orientable (chaud et froid) ;

- un éclairage central avec un point lumineux, dont un sur le lavabo ou le miroir;

- un système d'aération naturelle et/ou mécanique ; - une prise de courant électrique étanche ; - des patères ;

- un linge de toilette complet composé de carrés visage, de

sorties de bain, de serviettes éponge, de tapis de bain ; - un water-closet de la salle de bain séparé par une murette

ou une cloison mobile, muni de lunette et couvercle ; - une boîte à rebuts.

Toute l'installation électrique doit être étanche afin de protéger toute personne émergée contre les risques d'électrocution. Les prises de courant électrique doivent être fixées loin de l'eau et dotées de couvercles.

Lorsque les unités de logement comprendront outre la chambre à coucher ; la kitchenette et les sanitaires privés ; une ou des chambres pour invités ou enfants, un espace pour manger ou un salon, ces pièces devront au minimum être équipées de :

C-2.4) Chambre pour les invités ou les enfants : - des lits superposés ou des lits rabattables ; - une armoire-penderie, un placard ou un meuble pour le

rangement;

— un système d'occultation!|

C-2.5) Espace à manger : C-2.5) Espace à manger :

Une table de repas, munie de sièges.

C-2.6) Salon(s) :

Lorsqu'il est prévu, le salon doit être équipé de : - un divan, un canapé ou fauteuils ou à défaut un salon

marocain avec banquettes ;

- une table basse ;

- un tapis ou moquette ;

- un système d'occultation|2,

La décoration et l'éclairage doivent être bien étudiés. D. - Installations de service :

D-1) La buanderie :

Lorsque ce service n'est pas sous-traité, la buanderie doit comprendre les installations suivantes : machines à laver, essoreuse, calandreuse, bacs à lessive et séchoir.

D-2) La lingerie: (la réserve de linge) :

Une lingerie doit être aménagée et comprendre : - des étagères de rangement ;

- un système d'aération naturelle et/ou artificielle ; - un éclairage suffisant ;

- un plan de repassage ;

- un stock de linge suffisant proportionnel à la capacité,

calculé à raison de 3 jeux par chambre.

| Facultatif si l'établissement dispose d'une occultation extérieure. 12 Facultatif si l'établissement dispose d'une occultation extérieure.

E. - Loisirs et animation 3 :

Suivant son lieu d'implantation, la résidence immobilière de promotion touristique 3ème catégorie doit disposer de :

- parcs pour jeux d'enfants ;

- terrains de sport.

F. - Piscine : (au cas où elle existe) : La piscine doit satisfaire à des exigences en termes de personnel et d'installations :

F-1) Personnel :

La résidence doit disposer d'un :

- préposé au traitement de la piscine ; - (des) Maître (s) nageur(s) agrée(s). F-2) Installations :

- séparation physique entre le bassin principal et la

pataugeoire ;

- abords propres avec antidérapants ; - signalisation des profondeurs ;

- les bouches d'aspiration doivent être protégées ; - présence dans un endroit visible et accessible d'une bouée

de sauvetage munie d'une corde ; - présence de douches avec receveur aux abords de la

piscine ;

- sanitaires de piscine en nombre suffisant, comprenant

WC, lavabos et urinoirs ;

- plaques indicatives pour les clients (horaires de pour surveillance et règlement d'utilisation de la piscine) ; - système de traitement des eaux usées de la piscine ; - l'eau doit subir des opérations de filtration et de désinsectisation ;

- présence d'un registre de contrôle tenu à jour. G. - Les prestations complémentaires : La restauration (facultative) :

Dans le cas où l'exploitation comprend également un restaurant, un snack ou un fast-food, les conditions suivantes doivent être respectées :

G-1) la salle de restauration :

La salle doit être équipée au minimum de : - un mobilier et un ameublement adéquat ou des places

assises (tabourets) ;

- une vaisselle et des couverts en nombre suffisant ; - des consoles de service au niveau de la salle (restauration

classique) ;

- les tables doivent être recouvertes de linge de table

comprenant des parchemins ou des sets. G-2) La cuisine :

La superficie de la cuisine et de ses dépendances doit être proportionnelle à la capacité en couverts.

13 Sauf dérogation du département du tourisme et en cas

d'impossibilité technique dûment justifiée.