BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5884 du 21 octobre 2010

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1932 BULLETIN OFFICIEL N° 5884 - 12 kaada 1431 (21-10-2010)

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

38.16 3816.00 Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires,

autres que les produits du n° 38.01.

5 10 | 00 --- présentés sous forme d'articles ou dans des formes propres à la vente au détail ou bien en embaliages d'une contenance nette de 1 kg ou moins.... 17,5 kg 5 90|00 - autres 17,5 kg

38.17 | 3817.00

49.11 Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photog-

raphies.

4911.10 - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires

- Autres :

4911.91 -- Images, gravures et photographies

- -- photographies:

8 05 00 -i--.- photographies aériennes ou panoramiques du terrain, mnê me présentant une précision topographique, pour autant qu'elles ne constituent pas encore un ouvrage cartographique directement utilisable en l'état.. 35 kg ∞ ∞ 08/00 - autres 2,5 kg

20 |00

90 - -- autres :

8 20 ...- - destinés à des usages à caractère pédagogique .. 35 - - destinés à d'autres usages :

8 91 - - - images satellites 35 kg 98 .- - autres .. 35

64.02 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc

ou en matière plastique.

- Autres chaussures :

6402.99 00 -- Autres

- hautes bottes :

8 10 . - de sécurité.. 35 2u paire - autres:

∞ co 21 - - à dessus en caoutchouc 35 20 paire 29 - - à dessus en matière plastique.. 35 2u paire

autres:

8 30 - de sécurité 35 2u paire - autres :

50 chaussures dites babouches du type traditionnel marocain visées à la

note complémentaire du présent chapitre.. 35 2u paire • autres :

à dessus en caoutchouc :

61 - bottes cuissardes 35 2u paire 62 - sandales, sandalettes et chaussures de bain 35 2u paire 68 - autres 35 2u paire

à dessus en matière plastique :

bottes cuissardes ... 35 2u sandales, sandalettes et chaussures de bain 35 2u pantoufles et autres chaussures d'intérieur … 35 2u paire - autres 35 2u paire

64.03 Chi sures au reconstitue et ressus en choua, ratière plastique,

.....

- Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : .....