N° 5884 - 12 kaada 1431 (21-10-2010) BULLETIN OFFICIEL 1933
Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
6403.59 00 - - Autres
10 -- - à dessus en pelleteries naturelles 35 2u paire
- autres :
8 20 . - - chaussures dites babouches du type traditionnel marocain visées à la note complémentaire du présent chapitre 35 zu paire - - sandales et sandalettes
8 30
- Autres chaussures :
6403.99 00 -- Autres
8 - - - à dessus en pelleteries naturelles.. 35 2u paire - - autres :
8 20 - chaussures dites babouches du type traditionnel marocain visées à la note complémentaire du présent chapitre 35 2u paire - sandales et sandalettes :
8 30
64.04 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique,
culr naturel ou reconstitué et dessus en matlères textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière
plastique :
6404.19 -- Autres
8 10|00 --- chaussures dites babouches du type traditionnel marocain visées à la note complémentaire du présent chapitre. 35 2u paire 90 - autres
- à dessus en tissus :
8 11 - - pantoufles et autres chaussures d'intérieur. 35 2u paire 8 19 - autres.. 35 2u paire
90 -- autres 35 2u paire
6404.20 - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué
8 10|00 - - - chaussures dites babouches du type traditionnel marocain visées à la note complémentaire du présent chapitre. 35 2u paire 90 - autres :
à dessus en tissus :
8 11 - chaussures pour la pratique des sports.... 35 2u paire 8 12 - pantoufles et autres chaussures d'intérieur. 35 2u paire 8 19 • - autres 35 2u paire 8 90 - autres 35 2u paire
64.05 Autres chaussures.
6405.10 00 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué
8 10 --- à dessus en pelleteries naturelles... 35 2u paire - à dessus en cuir naturel :
8 21 - à semelles extérieures en bois ou en liège 35 2u paire 8 29 • - autres ... 35 2u paire
- à dessus en cuir reconstitué
8 30 -- à semelles extérieures en bois ou en liège 35 2u paire 8 40 - chaussures dites babouches du type traditionnel marocain visées à la
note complémentaire du présent chapitre.. 35 2u paire - - autres :
8 92 --- à semelles extérieures en cuir reconstitué 35 2u paire 98 - - autres 35 2u paire