BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5884 du 21 octobre 2010

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N° 5884 - 12 kaada 1431 (21-10-2010) BULLETIN OFFICIEL 1933

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

6403.59 00 - - Autres

10 -- - à dessus en pelleteries naturelles 35 2u paire

- autres :

8 20 . - - chaussures dites babouches du type traditionnel marocain visées à la note complémentaire du présent chapitre 35 zu paire - - sandales et sandalettes

8 30

- Autres chaussures :

6403.99 00 -- Autres

8 - - - à dessus en pelleteries naturelles.. 35 2u paire - - autres :

8 20 - chaussures dites babouches du type traditionnel marocain visées à la note complémentaire du présent chapitre 35 2u paire - sandales et sandalettes :

8 30

64.04 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique,

culr naturel ou reconstitué et dessus en matlères textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière

plastique :

6404.19 -- Autres

8 10|00 --- chaussures dites babouches du type traditionnel marocain visées à la note complémentaire du présent chapitre. 35 2u paire 90 - autres

- à dessus en tissus :

8 11 - - pantoufles et autres chaussures d'intérieur. 35 2u paire 8 19 - autres.. 35 2u paire

90 -- autres 35 2u paire

6404.20 - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué

8 10|00 - - - chaussures dites babouches du type traditionnel marocain visées à la note complémentaire du présent chapitre. 35 2u paire 90 - autres :

à dessus en tissus :

8 11 - chaussures pour la pratique des sports.... 35 2u paire 8 12 - pantoufles et autres chaussures d'intérieur. 35 2u paire 8 19 • - autres 35 2u paire 8 90 - autres 35 2u paire

64.05 Autres chaussures.

6405.10 00 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué

8 10 --- à dessus en pelleteries naturelles... 35 2u paire - à dessus en cuir naturel :

8 21 - à semelles extérieures en bois ou en liège 35 2u paire 8 29 • - autres ... 35 2u paire

- à dessus en cuir reconstitué

8 30 -- à semelles extérieures en bois ou en liège 35 2u paire 8 40 - chaussures dites babouches du type traditionnel marocain visées à la

note complémentaire du présent chapitre.. 35 2u paire - - autres :

8 92 --- à semelles extérieures en cuir reconstitué 35 2u paire 98 - - autres 35 2u paire