BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5884 du 21 octobre 2010

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1934 BULLETIN OFFICIEL N° 5884 - 12 kaada 1431 (21-10-2010)

Codification Désignation des Produits Droit d'importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

6405.20 00

6405.90 - Autres

8 10|00 --- chaussures à dessus en pelleteries factices.. 35 2u paire 8 20/00 --- chaussures en bois ou à semelles extérieures en bois ou en liège 35 2u paire 8 - - - autres :

8 91/00 ..--. chaussures dites babouches du type traditionnel marocain visées à la note complémentaire du présent chapitre. 35 2u paire 99 - autres :

- -- à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué :

--- à dessus en matière plastique ou en caoutchouc :

31 ~ - -- pantoufles et autres chaussures d'intérieur .... 35 2u paire 8 39 - - - autres 35 2u paire 8 40 - - autres ... 35 2u paire 0o 00 50 ..... - à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique 35 2u paire

90 - .. - - autres... 35 2u paire 64.06

|72.10 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur

de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus.

7210.70 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques

10|00 --- en acier contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone, à condition que la

teneur en soufre et en phosphore soit inférieure en poids à 0,04 % pour chacun de ces éléments pris isolément et à 0,07% pour ces deux éléments pris ensemble 35 kg --- autres, simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire, mais non

autrement ouvrés :

5 21/00 --- étamés sur les deux faces puis imprimés sur une face avant de recevoir un vernissage ou un revêtement de matières plastiques imprimé, d'une largeur comprise entre 800 mm et 1000 mm.. 5 kg 29|00 • - - autres 35 kg 90/00 - autres 35 kg 7210.90

87.01 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09).

8701.10 - Motoculteurs

--- importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D., à l'exclusion

des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre : 11

--- autres :

911 . - - - à moteur à explosion ou à combustion interne :

- - d'une cylindrée de 1000 cm' ou moins :

- - - d'une puissance de 5 CV ou moins :

6 11

usagés:

6 13 - de moins de 7 ans au sens de l'alinéa b) de la note complémentaire n° 3 du présent chapitre 2,5 N 6 15 de 7 ans inclus à 10 ans incius au sens de l'alinéa b) de la note

complémentaire n° 3 du présent chapitre.. 5 N 17

- usagés:

6 23 - de moins de 7 ans au sens de l'alinéa b) de la note complémentaire n° 3 du présent chapitre .... 2,5 u N 25 - de 7 ans inclus à 10 ans inclus au sens de l'alinéa b) de la note

complémentaire n° 3 du présent chapitre.. 5 N