N° 5884 - 12 kaada 1431 (21-10-2010) BULLETIN OFFICIEL 1931
Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
28 -- autres :
1 10 --- d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule intérieure à 50% 49
1 90 - - autres 49 kg - autres :
1 91 00 - pizzas et quiches congelés 49 kg 99 - - autres :
- - produits de la boulangerie fine (pains, brioches, croissants, etc ...) : 11 - - - - de régime au gluten
1 19 --- autres ... 49 kg -- produits de la pâtisserie (pâtisserie fraîche et pâtisserie industrielle) : 21 - - . de régime au gluten.. 25 kg 29 - - - autres ... 49 kg
- - produits de la biscuterie :
1 40 - - de régime au gluten... 25 kg •- autres :
1 50 - sans cacao 49 kg - contenant du cacao dans une proportion :
-- 92 - inférieure ou égale à 20% 49 kg 98 - ~ autres 49 kg
32.08 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères
natureis modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre.
3208.90 - Autres
5 10|00
90 - autres :
5 10
5 90 • * -- autres . 17,5 kg -
32.12 Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés
dans des milleux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marqua ge au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail.
8 3212.10 100|00
3212.90 Autres dans des formes a malade de vante du détai
- teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail :
- autres :
91 - - - - à base de poudre d'aluminum 17,5 kg 99
35.03| 3503.00 100 Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée
ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion
des colles de caséine du n° 35.01.
- gélatines et leurs dérivés :
21
29 - autres 17,5 kg - 30