BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5884 du 21 octobre 2010

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1930 BULLETIN OFFICIEL N° 5884 - 12 kaada 1431 (21-10-2010)

Codification Désignation des Produits Droit 'importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

1 30 - farcies de crustacés et de mollusques, y compris les coquillages

- autres :

91 - cuites 49 kg 99 . - autres

1 1902.30 - Autres pâtes alimentaires :

10/00 - - de régime au gluten.. 25

90/00 - - autres .

1902.40 - Couscous

19.05 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même

additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, palns à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon qu de fécule en feuilles et produits similaires.

1 1905.10 100 00

- Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : 1905.31 -- Biscuits additionnés d'édulcorants

10|00 - - de régime au gluten 25 kg - 1 90 . - autres :

- - sans cacao :

- --- sucrés dans une proportion :

21 - inférleure ou égale à 25% 49 kg : 22 - de 25% exclus à 50% inclus 49 kg 1 29 --- - - - supérieure à 50% ... 49 kg

- - contenant du cacao dans une proportion :

---- inférieure ou égale à 20% :

---- - additionnés de sucre dans une proportion :

1 91 -- - intérieure ou égale à 25% 49 Kg 1 92 de 25% exclus à 50% Inclus 49 kg - 1 93 - - - supérieure à 50% 49 kg 1 98 - - - - autres 49 kg -

1905.32 - Gautres et Gaufrettes :

1 10|00 - - de régime au gluten ….... 25 kg 1 90/00 - - autres 49 kg

1905.40 - Biscottes, pain grillé et prodults similaires grillés

• - - biscottes:

11/00 - - - de régime au gluten. 25 kg 1 19| 00 - - - autres 49 kg

- - autres :

91 00 • - - de régime au gluten 25 kg - 99 - - - - autres :

10 -..--- d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule intérieure à 50% ........ 49 kg - 90 - - - - - autres 49 kg 1905.90 - Autres

1 10|00

• - - pains, biscuits de mer et autres produits de la boulangerie ordinaire, sans

addition de sucre, de miel, d'oeufs, de matières grasses, de fromage ou de fruits:

1 21/ = 00

1 22 1 00 . - -- pain au gluten pour diabétiques 49 kg 1 23 00 - - - de régime au gluten 25 kg