BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5884 du 21 octobre 2010

Page 7 sur 35

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

N° 5884 - 12 kaada 1431 (21-10-2010) BULLETIN OFFICIEL 1929

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

19.01 Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux.

semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.

1901.10

1901.20 - Melanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie.

de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05

• autres :

91 - à base de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, même

additionnées de cacao dans une proportion inférieure à 40% en poids calculé sur une base entièrement dégraissée:

10 - de régime au gluten.. 25 kg 90 - autres 49

99 - autres :

1901.90 - Autres

99

- autres :

1 21

1 29 - - autres 49

kg - 1 30 - - produits séchés à base de céréales, modelés ou façonnés en formes.

non soufflés, ni grillés pour la fabrication des produits de la position 19.04.10 .. 10 kg -

- autres :

- substituts de laits en poudre :

1 98 --- autres 49 kg 19.02 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres

substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

- Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : 1902.11 00. -- Contenant des oeufs

10 --- pâtes alimentaires de consommation courante 49 kg 1 20 - - vermicelles de riz 49 kg -- 30 • pâtes de régime au gluten. 25 kg

90 - - - autres 49 kg 1902.19 00 - - Autres

•- ne contenant pas de farine ou de semoule de blé tendre :

11 ---- pâtes de régime au gluten kg 19 - - autres 49 kg

--- autres :

91 ---- pâtes de régime au gluten 25

99 --- - autres 49 kg 1902.20 - Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) 1 10:00 - de régime au gluten 25

90 autres:

1 10 - farcies de viandes ou d'abats 49 kg 1 20 --- farcies de poissons, y compris le caviar et ses succédanés . 49 kg 1 i