BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5892 du 18 novembre 2010

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2054

BULLETIN OFFICIEL

ROYAUME DU MAROC MINISTERE CHARGE DU COMMERCE EXTERIEUR EXPORTATEUR

N° R.C

Centre R.C

DESTINATAIRE

Mail, sall cita •Montant total en devises Contre valeur en DH

Conditon de livraison

Désignation commerciale des marchandises

•

Date, cachet et signature de l'exportateur

N° et date d'enregistrement (2)

Avis du Département Technique

N° 5892 - 11 hija 1431 (18-11-2010)

ENGAGEMENT DE CHANGR (1) LICENCE D'EXPORTATION Siego social

Adresse

Identifient fiscal wall de mill Taxe Professionnelle Nature de la transaction (vente ferinc, vente en consignation, etc)

Pays d'origine

Paya de destination

N° de nomenclature douanière Bureau douanier 1 Poids net

Unités complémentaires

Validité (2)

Du : : is Au :

écision du Ministère Chargt du Commerce Extérieur

Ayal Gaut

IMPUTATIONS DOUANIERES

Code burenu Emargement

N° et date D.U.M

(1) Rayer los mentions inutiles

(2) Réservó du Ministèro chargé du Commeroe Extérieur

Lutil Date d'imputation Quantité Valeur

(1) gall et bill ita Format 210 mm x 297 mm