Arrêté n° 2280-10 du 2 août 2010
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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BO n° 5892 du 18 novembre 2010
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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N° 5892 - 11 hija 1431 (18-11-2010)
BULLETIN OFFICIEL
2064
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2280-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
-
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 juin 2010 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) de « la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de l'enseignement « secondaire - série sciences expérimentales Ou sciences « mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi « qu'il suit :
…........ ...... . .. .
« Fédération de Russie :
« ....
«- Qualification médecine par la spécialité : (Thérapie),
« délivrée par l'Académie d'Etat de médecine de la ville « Yaroslavl le 21 juin 2002, assortie d'un stage de deux « années, du 21 janvier 2008 au 12 décembre 2008 au « C.H.U de Casablanca et du 25 mai 2009 au 5 avril « 2010 au Centre hospitalier préfectoral d'Agadir, validé «par la faculté de médecine et de pharmacie de « Casablanca le 4 mai 2010. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 20 chaabane 1431 (2 août 2010).
AHMED AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5891 du 8 hija 1431 (15 novembre 2010).
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2282-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 juin 2010 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit:
« Article premier. — La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) de « la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de l'enseignement « secondaire - série sciences expérimentales ou sciences « mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi « qu'il suit :
«.. ....
« Espagne :
«..... . . . . ... «- Titulo universitario oficial de licenciado en medicina, « délivré par Universidad Del Pais Vasco, assorti d'une «attestation d'évaluation des connaissances et des « compétences délivrée par la faculté de médecine et de « pharmacie de Casablanca le 22 mars 2010.»
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 20 chaabane 1431 (2 août 2010).
AHMeD AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5891 du 8 hija 1431 (15 novembre 2010).
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine