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BO n° 5910 du 20 janvier 2011

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N° 5910 - 15 safar 1432 (20-1-2011) BULLETIN OFFICIEL 83

ANNEXE VI CALCUL DE LA PUISSANCE FISCALE

A- Véhicules des catégories M, N et T :

PF=2xcxdxmx 0,00015 xk

a = alésage en cm

c = course en cm

d = nombre de cylindres

k = Coefficient relatif au carburant : prend 1 pour essence et 0,7 pour Gazoil - Fuel.

Formule dans laquelle m =

30 pour véhicules de tourisme et pour les véhicules utilitaires dont le poids à vide en châssis nu est inférieur à 1250 kg ;

25 pour les véhicules utilitaires dont le poids à vide en châssis nu est compris entre 1250 et 2250 kg;

20 pour les véhicules utilitaires dont le poids à vide en châssis nu est supérieur à 2250 kg. B - Véhicules de la catégorie L :

- 1 CV si la cylindrée est inférieure ou égale à 125 cm? ;

- 2 CV si la cylindrée est supérieure à 125 cm? sans excéder 175 cm°;

- 3 CV si la cylindrée est supérieure à 175 cm' sans excéder 250 cm;

- 4 CV si la cylindrée est supérieure à 250 cm' sans excéder 350 cm? ;

- 5 CV si la cylindrée est supérieure à 350 cm' sans excéder 500 cm°;

Au delà de 500 cm' il conviendra d'ajouter un CV par 125 cm? ou fraction de 125 cm? supplémentaires.

C- Véhicules électriques :

La puissance fiscale des véhicules électriques à batterie est calculée d'après la formule suivante :

PF = 1+ 0,136 x PR

Dans laquelle PR désigne la puissance de référence, exprimée en kilowatts et fixée par le constructeur.

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