BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5910 du 20 janvier 2011

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BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'équipement et des transports

/° 2875-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs de certains véhicules de la catégorie L et véhicules assimilés…...... 101

Arrêté du ministro de l'équipement et des transports n° 2876-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatil à l'homologation des dispositifs arrière de . protection anti-encastrement, des véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif arrière de protection anti-encastrement d'un type homologué et des véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'arrière... 101

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2877-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement.... 102

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2878-10 du 19 moharrem 1432 (25 déccmbre 2010) rclatif à l'homologation des véhicules à deux roues en ce qui concerne les commandes actionnées par le conducteur, y compris l'identification des commandes, témoins et indicateurs.... .... 102

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2879-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules utilitaires en ce qui concerne Ieurs saillies extéricures à l'avant de la cloison postérieure de la cabine..... 102

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2880-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules à moteur à guidon en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autoriséc. 103

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports 1° 2881-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules de grande capacité pour le transport de personnes en ce qui concerne la résistance mécanique de de leur superstructure. 103

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n°2882-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des tracteurs agricoles en ce qui concerne le champ de vision du conducteur.... 103

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2883-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des motocycles émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisccau-route, et équipés de lampes halogènes à incandescence (HSI).... 104

Arrêté du ministro de l'équipement et des transports n° 2884-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules utilitaires, des remorques et des semi-remorques, en ce qui concerne leur protection latérale.. ..... 104

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2885-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules de la catégorie L/ en ce qui concerne l'installation des dispositifs . d'éclairage et de signalisation lumineuse.................. 104

N° 5910 - 15 safar 1432 (20-1-2011)

Pages Arrêté du ministre de l'équipement et des transports

n° 2886-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pneumatiques des motocycles et cyclomoteurs... . . . . 105

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports 2887-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des cyclomoteurs émettant un faisceau-croisement et un faisceau-route....... . . . . 105

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2888-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de stationnement des véhicules à moteur. ..... 105

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2889-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation de certains véhicules de la catégorie L en ce qui concerne le freinage. 106

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2890-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les organes de direction.. 106

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2891-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des sièges de véhicules de grandes dimensions pour le transport de voyageurs et de ces véhicules en ce qui concerne la résistance des sièges et de leurs ancrages.... ... 107

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2892-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules à moteur à deux roues, avec ou sans side-car, en ce qui concerne le montage des rétroviseurs sur les guidons. ..... 107

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2893-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs équipés de lampes halogènes à incandescence (HS2) de certains véhicules de la catégorie L... . . . . 107

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2894-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des moteurs à combustion interme ou des groupes motopropulseurs électriques destinés à la propulsion des véhicules des catégorics M et N en ce qui concerne la mesure de la puissance nette et de la puissance maximale sur 30 minutes des groupes motopropulseurs électriques.. .... 108

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2895-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des tracteurs agricoles ou forestiers en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse.. 108

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports nº 2896-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de circulation diurne des véhicules à moteur....... ..... 108

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2897-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pneumatiques rétroréfléchissants des véhicules à deux roues.............. 109

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