BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5910 du 20 janvier 2011

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BULLETIN OFFICIEL

N° 5910 - 15 safar 1432 (20-1-2011)

Pages Arrêté du ministre de l'équipement et des transports

n° 2849-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules des catégories MI ct NI en ce qui concerne le freinage. 91

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2850-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les ancrages des ceintures de sécurité. 92

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2851-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) rclatif à l'homologation des ceintures de sécurité et des véhicules équipés de ces ceintures... 92

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports nº2852-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les sièges, leur ancrage et les appuis-tête... 92

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2853-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif l'homologation des véhicules en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée.. 93

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2854-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de brouillard avant des véhicules à moteur... 93

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2855-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules Ćmcttant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un taisceau-route et équipés de lampes halogènes à incandescence (H4). 94

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2856-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne Icur aménagement intérieur. 94

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2857-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des casques de protection et de leurs écrans pour conducteurs et passagers des cyclomoteurs, des motocycles, des tricycles à moteurs et des quadricycles à moteurs.. 94

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2858-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de marche arrière des véhicule à moteur et leurs remorques.... 95

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2859-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leurs saillies extérieures. 95

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2860-10 du 19 moharem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pneumatiques des véhicules et leurs remorques.... 95

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2861-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs scellés halogènes des véhicules à moteur émettant un faisceau de croisement asymétrique ou un faisceau de route, ou les deux à la fois. .. . . ... .... 96

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Pages Arrêté du ministre de l'équipement et des transports

n° 2862-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des lampes à incandescence destinées à être utilisées dans les feux des véhicules à moteur et de lcurs remorques...... ..... 96

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2863-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de brouillard arrière des véhicules à moteur et leurs remorques.…..... .... 97

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2864-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui conceme l'apparcil indicateur de vitesse y compris son installation..... .... 97

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2865-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des vitrages de sécurité et de' l'installation de ces vitrages sur les véhicules..... 97

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2866-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs de retenue pour enfants à bord des véhicules à moteur.... . . . . 98

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2867-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des systèmes de vision • indirecte et des véhicules à moteur en ce qui

concerne le montage de ces systèmes. ..... 98

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2868-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse.... .... 98

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2869-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de position avant, des feux de position arrière, des feux stop, des feux indicateurs de direction et des dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière des véhicules de la catégorie L....... .... 99

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2871-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules de la catégorie L3 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse .... 99

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2872-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pneumatiques des véhicules utilitaires et leurs remorques.. .... 100

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2873-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pièces mécaniques d'attelage des ensembles de véhicules. .... 100

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2874-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules des catégories L1 et L2 et véhicules assimiles.... 100

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