BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5910 du 20 janvier 2011

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N° 5910 - 15 safar 1432 (20-1-2011)

BULLETIN OFFICIEL

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Pages Arrêté conjoint du ministre de l'équipement et des

transports et du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 2832-10 du 19 moharrem 1432 '(25 (25 décembre| 2010) fixant les conditions d'homologation des véhicules de la catégorie L3 en ce qui concerne le bruit.... 84

Arrêté conjoint du ministre de l'équipement et des transports et du secrétaire d'Etat auprés de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 2833-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) fixant les conditions d'homologation des véhicules de la catégorie L1 en ce qui concerne le bruit... 85

Arrêté conjoint du ministre de l'équipement et des transports et du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 2834-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) fixant les conditions d'homologation des véhicules ayant au moins quatre roues, en ce qui concerne le bruit.... 85

Arrêté conjoint du ministre de l'équipement et des transports el du secrétaire d'Etat auprés de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 2835-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) fixant les conditions d'homologation des véhicules en ce qui concerne •l'émission de polluants selon les exigences du moteur en matière de carburant....... 86

Arrêté conjoint du ministre de l'équipement et des transports et du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 2836-10 du 19 moharrem 1432 (25 (25 décembre 2010) fixant les conditions d'homologation des moteurs à allumage par compression destinés aux tracteurs agricoles et forestiers ainsi qu'aux engins mobiles non routiers en ce qui concerne les émissions de polluants provenant du moteur.…..... .. 86

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2837-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules électriques à batterie en ce qui concerne les prescriptions particulières applicables à la construction, à la sécurité fonctionnelle et aux dégagements d'hydrogène.... 87

Arrêté conjoint du ministre de l'équipement et des transports et du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 2838-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) fixant les conditions d'homologation des véhicules des catégories Ml et N/ mus uniquement par un moteur à combustion interne ou mus par une chaîne de traction électrique hybride en ce qui concerne la mesure des émissions de dioxyde de carbone et de la consommation de

Pages carburant et/ou la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomie en mode électrique, et des véhicules mus uniquement par une chaîne de traction électrique en ce qui concerne la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomie.......... . . . . 87

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2839-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) . relatif à l'homologation des projecteurs des

véhicules, émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés. de lampes à incandescence des catégories R2 et/ou HS1. . . . . 88

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2840-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs catadioptriques des véhicules à moteur et leurs remorques.... . . . . 88

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2841-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs d'éclairage des plaques d'immatriculation arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques.... . . . . 88

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2842-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs scellés des véhicules à moteur émettant un faisceau-croisement asymétrique ou un faisceau-route ou les deux faisceaux. 89

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2843-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux indicateurs de direction des véhicules à moteur et leurs remorques. 89

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2844-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de position avant et arrière, des feux de stop et des feux d'encombrement des véhicules à moteur et de leurs remorques…....... 89

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2845-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence halogènes... .... 90

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2846-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique. 90

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2847-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les serrures et organes de fixation des portes............... ... .... 90

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2848-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne le freinage........ 91

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