BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5910 du 20 janvier 2011

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N° 5910 - 15 safar 1432 (20-1-2011)

BULLETIN OFFICIEL

m de ...

Pages Arrêté du ministre de l'équipement et des transports

n° 2918-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules des catégories M, N el O en ce qui concerne le système de chauffagc... 117

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2919-10 du 19 moharrem. 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des systèmes d'éclairage avant adaptatifs (AFS) destinés aux véhicules automobiles. ... 117

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports /° 2920-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) rclatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le champ de vision du conducteur......... 118

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2921-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatil à l'homologation de systèmes de cloisonnement visant à protéger les passagers contre les déplacements de bagages et ne faisant pas partie des équipements d'origine du véhicule......... "••• 118

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2922-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif au recouvrement des roues des véhicules à moteur... 118

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2923-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) fixant les caractéristiques techniques relatives aux dispositifs de remorquage des véhicules. 119

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2924-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation de certains véhicules de la catégorie L en ce qui concerne l'indicateur de la vitesse...... 119

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2925-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des tracteurs agricoles ou forestiers à roues en ce qui concerne les organes de direction..... 119

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2926-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs d'essuie-glace et de lave-glace des véhicules à moteur. 120

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2927-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des rétroviseurs des tracteurs agricoles ou forestiers à roues.......... 120

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2928-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules à moteurs et leurs remorques en ce qui concerne les plaques et inscriptions réglementaires, leur emplacement et les modes de leur apposition........................... 120

•

Pages Arrêté du ministre de l'équipement et des transports

n° 2929-10 du 19 mohartem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des systèmes anti-projections de certaines catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques……. . . . . 121

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2930-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules à deux ou trois roues en ce qui concerne les plaques et inscriptions réglementaires, leur emplacement et les modes de leur «apposition. ..... 121

Arrêté conjoint du ministre de l'équipement et des transports et du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 3280-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules des catégories LI et L2 équipés d'un moteur à allumage commandé en ce qui concerne les émissions de gaz polluants du moteur....... 121

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 3281-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la prévention des risques d'incendre... 122

TEXTES PARTICULIERS

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Office national de l'électricité. - Nomination

d'un membre au conseil d'administration. Décret n° 2-10-602 du 2 moharrem 1432 (8 décembre 2010)

portant nomination d'un membre au conseil d'administration de l'Office national de l'électricité. 123

Revue « MDC Magazine ». - Autorisation

d'éditer au Maroc.

Décret n° 2-10-577 du 23 moharrem 1432 (29 décembre 2010) portant autorisation de l'édition de la revue « MDC Magazine » au Maroc.... .... 123

Compagnie générale des parkings, filiale de

CDG Développement. - Prise de participation dans le capital de la société anonyme dénommée « Rabat Parking ».

Décret n° 2-10-581 du 23 moharrem 1432 (29 décembre 2010) autorisant la Compagnie générale des parkings (CG Park), filiale de CDG Développement, à prendre . une participation dans le capital de la société anonyme dénommée « Rabat Parking »…..... 123

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Actes cités sur cette page