BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5918 du 17 février 2011

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BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3164-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 29 septembre 2010 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

•«Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1°" alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :

«........

« Fédération de Russie :

....

«-Qualification : « médecine générale » - docteur en « médecine délivrée par l'Académie de médecine d'Etat « de Nijni Novgorod le 27 juin 2000, assortie d'un stage « de deux années, du 1er juillet 2008 au Ier juillet 2009 « au C.H.U. de Casablanca et du 27 juillet 2009 au « 27 juillet 2010 à l'hôpital Mohamed Sekkat de « Casablanca, validé par la faculté de médecine et de « pharmacie de Casablanca le 16 septembre 2010. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 15 hija 1431 (22 novembre 2010).

AHMED AKHCHICHINE

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n1° 5915 du 3 rabii I 1432 (7 février 2011).

N° 5918 - 13 rabii | 1432 (17-2-2011)

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3170-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 29 septembre 2010 ;

• Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

«Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :

« Fédération de Russie :

«.....

« - Médecin sur la spécialité de « thérapeutique » - docteur « en médecine, délivré par l'Université d'Etat de « médecine de la Russie le 5 juin 2001, assorti d'un stage « de deux années, du 3 décembre 2007 au 12 janvier 2010, « validé par la faculté de médecine et de pharmacie de Fès « le 22 juillet 2010.»

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 15 hija 1431 (22 novembre 2010).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5915 du 3 rabii | 1432 (7 février 2011).

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