BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5918 du 17 février 2011

Page 29 sur 37

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

249

BULLETIN OFFICIEL

N° 5918 - 13 rabii | 1432 (17-2-2011)

. Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3172-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 29 septembre 2010 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1°" alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire -- série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :

.....

« Fédération de Russie :

".......

«- Qualification en médecine générale - docteur en « médecine délivrée par l'Université d'Etat de médecine « de Rostov le 29 juin 2001, assorti d'un stage de deux « années, du 10 mars 2008 au 9 mars 2009 au C.H.U. « Mohammed VI de Marrakech et du 15 juillet 2009 au « 15 juillet 2010 au C.H.R. Ibn Zohr de Marrakech, validé « par la faculté de médecine et de pharmacie de Marrakech « le 3 septembre 2010. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 15 hija 1431 (22 novembre 2010).

AHMED AKHCHICHINE.

Le lexte en languc arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » 11° 5915 du 3 rabii 1 1432 (7 février 2011).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3174-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 29 septembre 2010 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrété susvisé 1)° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :

« Fédération de Russic :

«..... •ELE ... «-Qualification de médecin, spécialité « traitement », « délivrée par l'Université d'Etat Yaroslav Moudryi de « Novgorod, Veliki Novgorod le 25 juin 2001, assortie « d'un stage de deux années, du 3 mars 2008 au 3 mars « 2009 au C.H.U. Mohammed VI de Marrakech et du « 22 juillet 2009 au 21 juillet 2010 à l'hôpital Ibn Zohr de « Marrakech, validé par la faculté de médecine et « de pharmacie de Marrakech le 3 septembre 2010. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officicl.

Rabat, le 15 hija 1431 (22 novembre 2010).

AHMED AKHCHICHINE,

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5915 du 3 rabii | 1432 (7 févries 2011).

Actes cités sur cette page