688 BULLETIN OFFICIEL N° 5932 bis - 3 joumada 1 1432 (7-4-2011:
Les travaux restant à réaliser par «5» pour achever les travaux sont de l'ordre de 1I MOI conna signalé dins le protocole d'accord signé en Mai 2007.
• Marché KOREA fir tranche : Lavance necordée dans le cadre du marché relatif à la trunche 1
du projet de 10%» soit 3 865 325,54 DHS, sclon la décision de la Direcuon Générale du 25 Mai 2001, a éré amortie sur les DP1 au DP 11.
• Marché PARC: 1 : les travaux réalisés par l'entrepris «» sont de 16,121 MDH, après déduction
des retenues non cembousées (assurance décennale, LPBE). Ce montant est reflété par le DP 9. La mission de la Cour des Comptes d'a pris cn considération que le cumul jusqu'au DP 8. I faudrait souligner que les travaux ont été réalisés en 2003.
* Recours aux avchants
Ce point doit être scindé en deux :
* Projet Islane - Lotissement
Ce projet a été suivi principalement parun ingénieur, qui ne fait plus partie de l'éyuipe, mais l'analyse nous a permis de vous faire part des éléments suivantes :
SONADAC a été autorisé à réaliser le lotissement Islane en date du 26 Avril 2000. Les travaux ont été entamés, puis elle a été atrêtée suile aux nouvelles orientations de la direction des bases aériennes.
Dans ce cacre, la société a actualisé le plan conformément aux nouvelles dépositions et a conservé les mêmes entreprises. A cet effet, il faudrait signaler que les marchés initiaux avaient été signés et la Direction Générale avair décilé de relancer les marchés avec les mêmes entreprises.
* Projets de constructions
Les avenants mentionnés sont soit relatifs aux travaux des aménagements extérieurs soit des travaux de fondations spéciales « vide sanitaire» ou de création de terrasses necessibles. C'est le cas de la résidence Islane.
Pour le projet Bir Anzarane, ses avenants sont relatifs aux différentes prestations des aménagements extéricurs, réseaux divers er l'amélioration du standing
Néanmoins, sigpalons qu'après la reprise de l'activilé de la société en 2008, l'ensemble des travaux, y compris les travaux des aménagements extérieurs ont été attribués via des appels d'offres.
Un seul avenant a été concle. Celui relatif aux travaux de gros cuvre du projet Pare II, dont l'objet est de prendre en considération le paramètre parasismique dans la réalisation de la même structure béton armé (changement de réglenientation)
* Retard dans l'exécution du marché
Leretard constaté dans P'exécution du marché de «VRD-S» est du aux travaux hors site qui nécessitaient de traverser des terrains qui n'appartenait pas à la SONADAC. De plus les travaux in-site se sont heurtés à la présence d'un bidonville sur le terrain.
En ce qui concerne les pénalités de retard, cles auraient dues être demandées par l'entreprise préalablement à tou payement. L'entreprise en question a accepté son décompte dernier et définitif.
» Discordance ente la quantité des travaux réellement réalisés et les travaux payés
L'objectif du plan de recollement n'est pas de reconstituer fidèlement le métré effectif, mais de attachements dûment validés. matérialiser le passage des buses. Alors que les décomptes sont établis sur la base de métrés et des
» Insuffisances en matière de suivi et de contrôle (cchnique du marché des travaux du lotissement Nassim Zème tranche
Sonadac, en tant que maître d'ouvrage, a contracté avec des bureaus d'études à savoir, le groupement «S.E» el "N" pour le projer Islane et Techniprojet pour les travaus du projet Nassim tranche IT d'une