N° 5940 — 1er joumada II. 1432 (5-5-2011)
BULLETIN OFFICIEL
Les produits façonnés ne peuvent être ni empilés ni entassés contre les réserves ou sur les souches des arbres abattus. Lesdits produits, ainsi que les rameaux, écorces et copeaux, ne peuvent séjourner sur les semis ou les rejets préexistants. La sciure doit être dispersée sur le terrain et mon laissée en tas, après achèvement du chantier.
- Bois - énergie
Les bois de chauffage et le bois à carboniser sont façonnés et empilés sur coupe, respectivement en stères et en charbonnière à mesure de l'exploitation. Les places de dépôts, et en particulier les emplacements de charbonnières, doivent être agréés par le service des service des eaux et forêts. L'exploitant est tenu de façonner comme tels tous les bois de feu ayant plus de 0,15 m de circonférence sur sur écorce au gros bout, qu'elle qu'en soit l'essence.
Cette obligation tend à l'utilisation complète des bois que les exploitants seraient tentés d'abandonner avec les rémanents. Elle ne fait pas obstacle à la possibilité laissée au cessionnaire de demander l'autorisation de transformer, en produits différents, des bois habituellement façonnés en bois de feu, tels que bois de mine, perches, piquets, échalas etc. Cette autorisation peut être accordée par le directeur régional des eaux et forêts et de la lutte contre la désertification.
Lorsqu'il y a lieu à façonnage plus poussé, celui-ci ne peut être autorisé sur le parterre de la coupe que pour les bois d'utilisation locale. Ces bois ne peuvent être enlevés qu'après avoir reçu l'empreinte du marteau du préposé des eaux et forêts.
- Liège et tanin
Dans les coupes de chêne-liège, le liège et, le cas échéant, le tanin doivent être extraits et mis en tas, en balles ou en sacs; chaque produit étant déposé à des emplacements distincts. Les tas de liège doivent revêtir une forme régulière pour faciliter les cubages, de préférence celle d'un parallélépipède rectangle.
- Obligation de façonner les bois en vue d'une production
donnée - Normalisation
Outre l'obligation de façonner entièrement comme tels les bois de feu au-dessus du calibre indiqué ci-dessus et d'extraire le liège normalement, les clauses particulières du contrat peuvent imposer à l'exploitant de récolter le tanin et d'utiliser, à la fabrication de certaines catégories de produits, les bois répondant à certaines conditions.
Peut, notamment, être prescrite la transformation en :
- Bois de mines, de toutes perches de chêne vert, chêne
zéen, résineux divers, eucalyptus et acacia, suffisamment droites pour répondre aux spécifications des utilisateurs ; - Poteaux de lignes téléphoniques ou poteaux de lignes
électriques, des bois de cèdre, pins, thuya, eucalyptus et genévriers, suffisamment droits pour répondre aux spécifications des utilisateurs.
Ces poteaux sont pelés aussitôt après l'abattage et mis à sécher sur la coupe de manière à ne subir aucune déformation.
- Norme de fabrication et de qualité
Les exploitants et scieurs doivent respecter les normes de qualité et de dimensions des bois d'œuvre, pour les produits tirés de leurs coupes, telles qu'elles sont fixées par les textes en vigueur. Certaines normes sont, au besoin, rappelées au cahier des clauses spéciales.
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- Madriers équarris à la hache ou la scie de long
Dans les coupes de cèdre, la fabrication des madriers équarris à la hache ou à la scie de long n'est autorisée que pour équarris à la hache ou à la scie de long n'est autorisée que pour les lots spécialement cédés à cette fin. Dans les autres lots, elle peut être autorisée par le chef du centre de conservation et de développement des ressources forestières pour les grumes dont le débardage est techniquement impossible, du fait de leur emplacement ou de leur fort diamètre et pour celles comportant une forte proportion de pourriture. Les madriers de cèdre doivent être façonnés à la dimension standard de 22 cm x 12 cm d'équarrissage minimal.
Article 45 Carbonisation - Prescriptions pour la période d'été
Le cessionnaire de la coupe a la faculté de carboniser les bois de feu de son exploitation. Il peut établir des charbonnières, fosses ou fours temporaires et volants aux emplacements indiqués, sur sa demande, par le service des eaux et forêts.
Dans les coupes vendues à l'unité de produits aucune charbonnière ne peut être allumée avant dénombrement des bois utilisés pour sa construction.
Le fraisil, les gazons, les mousses et feuilles mortes et la terre nécessaire à la couverture des charbonnières ne peuvent être prélevés qu'aux emplacements autorisés par le service des eaux et forêts.
En tout temps, les plus grandes précautions doivent être prises pour éviter les risques d'incendie. En particulier, les charbonnières et fours à carboniser en activité doivent être surveillés en permanence tant qu'ils ne sont pas complètement éteints. Il en est de même du charbon extrait jusqu'à son refroidissement total.
L'allumage des charbonnières ou leur maintien en feu ne peut avoir lieu pendant la période du 15 juin au 31 octobre de chaque année.
Toutefois, compte tenu des dangers d'incendie, cette période, peut être allongée, écourtée ou supprimée dans certaines forêts, par décision de l'autorité chargée des eaux et forêts et de la lutte contre la désertification, notifiée aux parties concernées.
Lorsque la carbonisation a été autorisée entre le 15 juin et le 31 octobre, l'exploitant est tenu, sous peine de sanctions prévues à l'article 55 du dahir précité du 20 hija 1335 (10 octobre 1917), de respecter les mesures prescrites ci-après :
1 - Dans les coupes ne contenant pas d'essences résineuses : a) Avant l'établissement des charbonnières ou des fours :
- désherbage total, avec mise à nu du sol, sur une distance
de 25 mètres de largeur, au moins, autour de chaque charbonnière ; cette zone ne devant comporter aucun arbre sur pied ;
b) Avant l'allumage des charbonnières ou des fours :
- enlèvement, sur la même largeur, de toute matière
combustible, telle que l'herbe sèche, la broussaille, le branchage, le charbon et les incuits ;
c) En cours de carbonisation (cuisson) :
- surveillance, de jour et de nuit, assurée par un ouvrier
responsable, affecté à chaque charbonnière ou four, ou à un petit nombre d'entre eux réunis sur une surface limitée ;