Arrêté n° 615-11 du 23 février 2011
du 19 rabii 1432
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N° 5944 . 15 joumada Il 1432 (19-5-2011)
1645
BULLETIN OFFICIEL
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 615-11 du 19 rabii 1432
(23 février 2011) modifiant l'arrêté de la ministre de
l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 642-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore f» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco», «San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».
-
LA MINISTRE DE L'ENERGIE. DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT.
Vul arrêté de la ministre de l'énergie. des mines. de l'eau et de l'envirunnement n° 642-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore + » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco ». « San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » :
Vu l'arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n" 439-11 du 27 safar 1432 (1er février 2011) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Tarfaya Onshore » conclu. le 30 rejeb 1431 (12 juillet 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».
ARRETE •
ARTICLE PREMIER. - Les articles premier et 3 de l'arrêté n* 642-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) susvisé, sont modifiés ainsi qu'il suit :
« Article premier. . Il est accordé conjointement à l'Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San « Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures « Limited ». le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tarfaya « Onshore 4. »
« Article 3. - Le permis de recherche « Tarfaya Onshore 4 » « est délivré pour une période initiale de trois (3) années et six « mois à compter du 14 janvier 2008. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 19 rabii | 1432 (23 février 2011).
AMINA BENKHADRA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bullerin officiel » n° 5943 du 12 joumada Il 1432 (16 mai 2011).
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 616-11 du 19 rabii 1432
(23 février 2011) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 643-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 5» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco», «San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».
LA MINISTRE DE L'ENERGIE DES MINES DE LEAU FT DE L'ENVIRONNEMENI
Vu l'arrêté de la ministre de l'énergie. des mines. de l'eau et de l'environnement n° 643-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco ». « San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » ;
Vu l'arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines. de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 439-11 du 27 safar 1432 (lir février 2011) approuvant l'avenant n° l à l'accord pétrolier « Tarfaya Onshore » conclu, le 30 rejeb 1431 (12 juillet 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »,
ARRETF •
ARTICLE PREMIER. - Les articles premier et 3 de l'arrêté n° 643-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) susvisé, sont modifiés ainsi qu'il suit :
« Article premier. - Il est accordé conjointement à l'Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San « Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures « Limited ». le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tarfaya « Onshore 5. »
« Article 3. - Le permis de recherche « Tarfaya Onshore 5 » « est délivré pour une période initiale de trois (3) années et six « mois à compter du 14 janvier 2008. »
ART. 2. Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 19 rabii / 1432 (23 février 2011).
AMINA BENKHADRA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5943 du 12 joumada II 1432 (16 mai 2011).
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit