Arrêté n° 615-11 du 23 février 2011
du 19 rabii 1432
Arrêté
du 19 rabii 1432
L'arrêté n° 616-11 du 23 février 2011 du 19 rabii 1432 est publié au Bulletin officiel n° 5944 (édition de traduction officielle) du 19 mai 2011, page 1645 (page 23 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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du 19 rabii 1432
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 5944 du 19 mai 2011, édition française : 33 pages, 40 actes.
du 19 rabii 1432
du 19 rabii | 1432 (23 février 201l) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 640-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 2» à l'Office national des hydro
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 641-08 du 5 i moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 3» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux so
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