BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 613-11 du 23 février 2011

du 19 rabii | 1432 (23 février 201l) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 640-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 2» à l'Office national des hydro

L'essentiel

L'arrêté n° 613-11 du 23 février 2011 est publié au Bulletin officiel n° 5944 (édition de traduction officielle) du 19 mai 2011, page 1644 (page 22 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
613-11
Date de l'acte
23 février 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5943 du 16 mai 2011, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 613-1123 février 2011 : Date de l'acte ; 19 mai 2011 : Publication, BO n° 5944 du 19 mai 201123 février 201119 mai 201123 février 2011 : Date de l'acte19 mai 2011 : Publication, BO n° 5944 du 19 mai 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5944 du 19 mai 2011, page 22

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5944 du 19 mai 2011, édition française : 33 pages, 40 actes.

  • Arrêté n° 614-11 du 23 février 2011

    modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 641-08 du 5 i moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 3» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux so

    page 22

  • Arrêté n° 611-11 du 21 février 2011

    instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « Island International Exploration Morocco » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « Tarfaya Onshore 1 à 7 » au profit de la société « San Leon (Morocco) Limited ».

    page 21

Voir les 40 actes du BO n° 5944

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/613-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.