BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5958 du 7 juillet 2011

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N° 5958 - 5 chaabane 1432 (7-7-2011) BULLETIN OFFICIEL

1821

un nouveau a Seau dable de bord eralie des enregistrement surchargs ou est endommage, le conducteur doit le remplacer par

ART. 9. - Le présent arrêté est publié au Bulletin officiel.

TABLEAU DE BORD - Prénom et nom du conducteur : - Permis de conduire n° :

Activité Date Heure Lieu

i. Conduito Pause 1: Conduite Li Pause • Conduite • Pause

Conduite LJ Pause

Conduite Pause i.: Conduite

Pause M Conduite

Pause Conduite 11 Pauso

Conduite 11 Pause

Conduite Pause A la fin . de gon service

Rabat, le 13 joumada II 1432 (17 mai 2011). KARIM GHELLAB.

Numéro Relevé d'immatriculation kllométrique

du véhicule

À moteur