BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5970 du 18 août 2011

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1960 BULLETIN OFFICIEL N° 5970 - 17 ramadan 1432 (18-8-2011) Modèle de déclaration annexé à l'arrêté n° 1980-11 du 4 chaabane 1432 (6 juillet 2011) réglementant la pêche

du corail rouge dans la zone maritime située

entre Cap Spartel et Larache

Nom du navire

immatriculation

TJB

Armateur

Licence de pêche n° : Date de délivrance de la licence de pêche Nom du capitaine

Plongeurs (Nom et nationalité)

Port de débarquement du corail rouge Date de débarquement du corail rouge Quantité de corail rouge débarquée Quantité de corail pêchée par plongée Profondeur

Délimitation de la zone de plongée (Latitude - longitude)

Unité de transformation de corail destinataire (nom/n°patente)

Signature du capitaine Visa de l'administration

Fait à Tanger, le ...............

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