BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5974 du 1er septembre 2011

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BULLETIN OFFICIEL

2062

Traitement des interférences par technologie

WI-MAX BLR TNT

8% -8% Fli 4%

RIR 4% 4%... .FM

4% RADIONAVIGATIO

N

.2% ...

RADIOAMATEUR.

4%

L GSM 52%

- RIR : Réseau Indépendant Radioélectrique. - TNT : Télévision Numérique Terrestre. - WI-MAX: Worldwide Interoperability for Microwave Access. — BLR : Boucle Locale Radio

- FH : Faisceaux Hertzien.

— FM : Frequency Modulation (Modulation de fréquence). Traitement des plaintes concernant les effets des rayonnements sur la santé

En 2010, l'ANRT a reçu huit réclamations concernant l'évaluation des effets de rayonnements sur la santé. Ces plaintes ont fait l'objet de mesures techniques sur le terrain.

Surveillance de l'occupation spectrale Grâce aux mesures des champs de fréquences sur le terrain, il est possible de décrire l'occupation spectrale dans un endroit donné. Dans ce cadre, l'ANRT effectue des analyses de l'occupation spectrale au niveau national en utilisant des moyens de contrôle fixes et mobiles. En 2010, 4l opérations de scanning ont été réalisées.

Répartition des opérations de scannings effectuées

par bande de fréquence

SHF VHF 12% 24%

UHF

64%5

- VHF Very High Frequency. -- UHF : Ultra High Frequency. - SHF : Supra High Frequency.

Par ailleurs, des mesures d'occupation et de surveillance spectrale ont été réalisées sur 11 fréquences résiliées, permettant de confirmer la cessation de leur usage.

N° 5974 - 2 chaoual 1432 (1°-9-2011)

• Suivi de réalisation des projets de Service Universel L'ANRT procède à des contrôles des projets prévus dans le cadre du Service Universel afin d'évaluer leur réalisation effective. En 2010, l'Agence a mené 123 contrôles au niveau des localités couvertes par des stations de base utilisant la technologie radioélectrique CDMA-450 MHz.

Répartition d'ovinciale des localités contrôlées dans le cadre

du programme CDMA450

40

34 35

30

25

20 16

15 13

10 10 8

3

oulem ERRACHIDIA FIGUIG Khemisset Ma QUAI Tiza

ma anc TADLA ZATE

Par ailleurs, au cours du quatrième trimestre 2010, des missions de contrôle de réalisation de certains projets relevant des programmes CAC et PACTE, ont également été effectuées. Les deux graphiques suivants détaillent ces contrôles :

Répartition provinciale des localités contrôlées dans le cadre du

programme CAC

5 - Repartion

4

4

3:

2 2

1 1 1 1 1 1 1 1 1

AL HOUCEIMA CHEFCHAOUEN EL JADIDA ESSAOUIRA FIGUIG GUELMIM KHNIFRA KHOURIBGA LARACHE MEKNES NUACEUR SETTAT TANGER TATA

Répartition provinciale des localités contrôlées

dans le cadre du programme PACTE

repartition

5

3 :

1 - 1

BLNI MELLAL BOULEMANE CHIC MAGHA EL JADIDA EL KELAA DES ERRACHIDIA - L KHOURIZGA SAHI TAZA TETOUAN

CHTOUKA AIT DALIA SHAGHNA TARQUDANNT