BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5978 du 15 septembre 2011

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2124 BULLETIN OFFICIEL

Codification

N° 5978 - 16 chaoual 1432 (15-9-2011)

Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée UnItés Comp- lémentaires

Désignation des Produits

•-- autres :

• bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés d'une épaisse

-

supérieure à 5 mm : 3 21/00

29 - autres :

10

*******

- planchettes destinées à la fabrication de crayons .... - bois d'une longueur de 125 cm ou moin,.......

20

90 • autres 30 - - - bois (y compris les lames ou frises pour parquet

• ou similaires : 10

3 3 3

s, non assemblées) rabotés

•- lames et frises pour parquets, non assemblées.

10 ts 90 - autres.

- -

- bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés d'une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm; feuilles de placage et bois pour contre plaqués, de même

épaisseur:

- planchettes destinées à la fabrication de crayons :

40

10 - d'une épaisseur égale ou inférieure à 1 mr 90 - - d'une épaisseur de plus de 1 mm...

- autres : 51 | 00

2,5

- renforcées sur une face de papier ou de tissus...

59 00 • - autres 90 - autres :

10

.... -

2,5

- lattis (dits «lattis armés»), treillages de clôture ....

90 - autres..

.... .-

2,5 -

- De bois tropicaux visés à la Note 1 de sous-positions du présent

Chapitre : 4408.31

- Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau

5 10 00

-

feuilles pour placage obtenues par tranchage de bois stratifié.

- autres :

2,5

bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés d'une épaisseur

supérieure à 5 mm: 3 21:00

29 - autres :

- planchettes destinées à la fabrication de crayõns..

3 10

autres: 20 - bois communs.......... 90 . - - bois fins ............. 30

2,5 kg m'

- bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées) rabotés

ou similaires : 10

- lames et frises pour parquets, non assemblées ..

90 - autres..

- bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés d'une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm; feuilles de placage et bois pour contre-plaqués, de même

épaisseur: 40

- planchettes destinées à la fabrication de crayons :

10 - - d'une épaisseur égale ou inférieure à 1 mm 90 - d'une épaisseur de plus de 1 mm

- autres : 5 50:00

2,5 - 2,5 -

2

- renforcées sur une face de papier ou de tissus...

autres: 61/00 - en bois fins ...... 69|00 -- autres 90 autres :

10 • - lattis (dits «lattis armés»), treillages de clôtur 90 - autres.. 4408.39 -- Autres 5 10 | 00

-

2 5 I I 2,5

2,5 1 I 2 ,5

--- feuilles pour placage obtenues par tranchage de bois stratif.......

--- autres : — - - - bois sciés iongitudinalement, tranchés ou de

....

- bois sciés iongitudinalement, tranchés ou déroulés d'une épaisseur

21/00 supérieure à 5 mm :

..... ..... ......•