2124 BULLETIN OFFICIEL
Codification
N° 5978 - 16 chaoual 1432 (15-9-2011)
Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée UnItés Comp- lémentaires
Désignation des Produits
•-- autres :
• bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés d'une épaisse
-
supérieure à 5 mm : 3 21/00
29 - autres :
10
*******
- planchettes destinées à la fabrication de crayons .... - bois d'une longueur de 125 cm ou moin,.......
20
90 • autres 30 - - - bois (y compris les lames ou frises pour parquet
• ou similaires : 10
3 3 3
s, non assemblées) rabotés
•- lames et frises pour parquets, non assemblées.
10 ts 90 - autres.
- -
- bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés d'une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm; feuilles de placage et bois pour contre plaqués, de même
épaisseur:
- planchettes destinées à la fabrication de crayons :
40
10 - d'une épaisseur égale ou inférieure à 1 mr 90 - - d'une épaisseur de plus de 1 mm...
- autres : 51 | 00
2,5
- renforcées sur une face de papier ou de tissus...
59 00 • - autres 90 - autres :
10
.... -
2,5
- lattis (dits «lattis armés»), treillages de clôture ....
90 - autres..
.... .-
2,5 -
- De bois tropicaux visés à la Note 1 de sous-positions du présent
Chapitre : 4408.31
- Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau
5 10 00
-
feuilles pour placage obtenues par tranchage de bois stratifié.
- autres :
2,5
bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés d'une épaisseur
supérieure à 5 mm: 3 21:00
29 - autres :
- planchettes destinées à la fabrication de crayõns..
3 10
autres: 20 - bois communs.......... 90 . - - bois fins ............. 30
2,5 kg m'
- bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées) rabotés
ou similaires : 10
- lames et frises pour parquets, non assemblées ..
90 - autres..
- bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés d'une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm; feuilles de placage et bois pour contre-plaqués, de même
épaisseur: 40
- planchettes destinées à la fabrication de crayons :
10 - - d'une épaisseur égale ou inférieure à 1 mm 90 - d'une épaisseur de plus de 1 mm
- autres : 5 50:00
2,5 - 2,5 -
2
- renforcées sur une face de papier ou de tissus...
autres: 61/00 - en bois fins ...... 69|00 -- autres 90 autres :
10 • - lattis (dits «lattis armés»), treillages de clôtur 90 - autres.. 4408.39 -- Autres 5 10 | 00
-
2 5 I I 2,5
2,5 1 I 2 ,5
--- feuilles pour placage obtenues par tranchage de bois stratif.......
--- autres : — - - - bois sciés iongitudinalement, tranchés ou de
....
- bois sciés iongitudinalement, tranchés ou déroulés d'une épaisseur
21/00 supérieure à 5 mm :
..... ..... ......•