BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5978 du 15 septembre 2011

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N° 5978 - 16 chaoual 1432 (15-9-2011)

BULLETIN OFFICIEL

....

2123

Annexe au décret n° 2-11-256 du7 chaoual 1432 (6 septembre 2011) portant modification de la quotité du droit d'importation applicable à certains produits

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normelisée Unités Comp- lémentaires

34.01 Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tension-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon ; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits

ou recouverts de savon ou de détergents.

ou recouverts de savon ou de détergents.

3401.20 - Savons sous autres formes ∞0 ∞0 10/00

20 | 00

....

.....******** ....

- savon écru non parfumé présenté sous forme de pellets, de noullles, de petits cylindres ou de pastilles pour savons de toilette

90

2,5

44.04 Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés,

non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mals non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames,

rubans et similaires.

rubans et similaires.

4404.10 00 - De conifères

5 10

- bois fendus (bois feuillards, échalas, lisses, lattes), pieux et piquets appointés

non sciés longitudinalement 20

2,5 2,5

•- bois en éclisses, lames ou rubans; copeaux pour fa vinaigrerie et sirilaires-

90 -- autres...... 4404.20 00 - Autres que de conifères 5 10/

2,5 -

•- bois fendus (bois feuillards, échalas, lisses, lattes), pieux et piquets appointés

non sclés longitudinalement. 5 20

2. 1,5 - 2,5

- bois en éclisses, lames ou rubans ; copeaux pour la vinaigrerie et similaires...

--- autres : 5 91 --- - en bois communs 5 99 --- - en bois fins .

44.05 4405.00 00 Laine (paille) de bois; farine de bois. 5 10 - laine (paille) de bois 5 90 .-- farine de bois........

44.06

2,5 - 2,5 -

Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires.

4406.10 00 - Non imprégnées 3 10 --- en bois de conifères 3 90 --autre.............

4406.90 00 - Autres

._- en bois de conifères.. 3 - - autres .... - autres.

44.07

2,5 2,5

2,5 2,5 .....

....

44.08 Feuliles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm.

4408.10 - De conifères

4408.10 - De conifères

--- feuilles pour placage obtenues par tranchage de bois stratifie....

5 10:00

2,5 kg -

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