N° 5978 - 16 chaoual 1432 (15-9-2011)
BULLETIN OFFICIEL
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2123
Annexe au décret n° 2-11-256 du7 chaoual 1432 (6 septembre 2011) portant modification de la quotité du droit d'importation applicable à certains produits
Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normelisée Unités Comp- lémentaires
34.01 Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tension-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon ; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits
ou recouverts de savon ou de détergents.
ou recouverts de savon ou de détergents.
3401.20 - Savons sous autres formes ∞0 ∞0 10/00
20 | 00
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- savon écru non parfumé présenté sous forme de pellets, de noullles, de petits cylindres ou de pastilles pour savons de toilette
90
2,5
44.04 Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés,
non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mals non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames,
rubans et similaires.
rubans et similaires.
4404.10 00 - De conifères
5 10
- bois fendus (bois feuillards, échalas, lisses, lattes), pieux et piquets appointés
non sciés longitudinalement 20
2,5 2,5
•- bois en éclisses, lames ou rubans; copeaux pour fa vinaigrerie et sirilaires-
90 -- autres...... 4404.20 00 - Autres que de conifères 5 10/
2,5 -
•- bois fendus (bois feuillards, échalas, lisses, lattes), pieux et piquets appointés
non sclés longitudinalement. 5 20
2. 1,5 - 2,5
- bois en éclisses, lames ou rubans ; copeaux pour la vinaigrerie et similaires...
--- autres : 5 91 --- - en bois communs 5 99 --- - en bois fins .
44.05 4405.00 00 Laine (paille) de bois; farine de bois. 5 10 - laine (paille) de bois 5 90 .-- farine de bois........
44.06
2,5 - 2,5 -
Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires.
4406.10 00 - Non imprégnées 3 10 --- en bois de conifères 3 90 --autre.............
4406.90 00 - Autres
._- en bois de conifères.. 3 - - autres .... - autres.
44.07
2,5 2,5
2,5 2,5 .....
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44.08 Feuliles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm.
4408.10 - De conifères
4408.10 - De conifères
--- feuilles pour placage obtenues par tranchage de bois stratifie....
5 10:00
2,5 kg -