N° 5978 - 16 chaoual 1432 (15-9-2011) BULLETIN OFFICIEL
Codification
2125
Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
Désignation des Produits
29
-autranchettes destinées à la fabrication de crayons
3 10
20 - - autres, bois communs 90 - '¿ois fins 30
33 3
- bois (y campris les lames ou frises pour parquets, non assemblées) rabotés
ou similaires : 5 10
- lames et frises pour parquets, non assemblées ..
5 90 - autres....
-
bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés d'une épaisseur égale ou rférleure à 5 mm; feuilles de placage et bois pour contre-plaqués, de même
épaisseur :
- planchettes destinées à la fabrication de crayons :
40
- d'une épaisseur égale ou inférieure à 1 mm...
10
90 - d'une épaisseur de plus de 1 m.............
- autres :
.... 2,5
2,5
- renforcées sur une face de papier ou de tissus....
5 50 | 00
autres : 61/00 - en bois fins 69/00 - autres..... 90 autres:
10 - lattis (dits «lattis armés»), treillages de clôtur 90 - autres ........................... 4408.90 - Autres 5 10|00
•4.. 2,5 kg
2,5
e 2,5 - 2,5 -
2,5 -
- - feuilles pour placage obtenues par tranchage de bois stratifié...
_-- autres :
- bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés d'une épaisseur
supérieure à 5 mm : 3 22/00
28 - autres :
-
- planchettes destinées à la fabrication de crayons ....
10
90 -- autres 32
2,5 2,5
bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées) rabotés
ou similaires : 10
2,5
- lames et frises pour parquets, non assemblées..
10 LO 90 - autres..
....
.... 2,5
- bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés d'une épaisseur égale ou inférieure à 5mm; feuilles de placage et bois pour contre-plaqués, de même
épaisseur:
- planchettes destinées à la fabrication de crayons :
42
2,5
- d'une épaisseur égale ou inférieure à 1 mm....
10
90 d'une épaisseur de plus de 1 mm
autres : 5 52
- 2,5 -
2,5 -
- renforcées sur une face de papier ou de tissus....
autres : 100
2,5 -
- en bois fins (noyer, cèdre, arganier, thuya, etc.).
62
68 00 autres 90 autres:
10
2,5
2,5
- lattis en bois ou roseau (dits «lattis armés»), treillages de ciõture
90 - autres 44.09
2. - ....
.....
Panneaux de particules et panneaux similaires (panneaux dits
44.10
«oriented strand board» et panneaux dits «Waferboard», par exemple), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec
des résines ou d'autes Ilants organiques.
- Panneaux dits «oriented strand board» et panneaux dits «Waferboard»,
en bois : 4410.21 - - Bruts ou simplement poncés
- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites
10
électriques et similaires : 10 ---- pour conduites électriques 90 -autres ... 90|00 - autres …....
25 -
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