BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5978 du 15 septembre 2011

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2126 BULLETIN OFFICIEL N° 5978 - 16 chaoual 1432 (15-9-2011)

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée lémentaires

4410.29 - - Autres

10 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites

électriques et similaires :

5 10 - - - - recouvertes de métal, dorées ou autrement décor : 25

._- - autres :

191 - - pour conduites électriques. 25

un cs cr 99 - - - - - autres

90/00 - - - autres 25 kg

- Autres, en bois :

4410.31 -- Bruts ou simplement poncés

10 •-- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites

électriques et similaires :

10 - - - pour conduites électriques 25 kg 90 - - autres 25 kg 90|00 - - autres 25 kg 4410.32 - - Recouverts en surface de papier imprégné de mélamine

10 -- - baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites

électriques et similaires :

10 --- - pour conduites électriques 25 kg - LA COLO 90 --- - autres 25 kg

90|00 - - autres 25 kg m''

4410.33 - - Recouverts en surface de piaques ou de feuilles décoratives

stratifiées en matière plastique

10 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites

électriques et similaires :

10 ---- pour conduites électriques 25 kg 90 - - - autres 25 25

90/00 - - - autres 25 kg 4410.39 -- Autres

10 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites

électriques et similaires :

5 10 - - - - recouvertes de métal, dorées ou autrement décorées. 25 kg - -=- - autres :

91 -=- - - pour conduites électriques 25 kg 99 - -- autres 25 kg 90 |00 • - - autres 25 kg 4410.90 - Autres

10 - - - baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites

électriques et similaires :

5 10 - - - recouvertes de métal, dorées ou autrement décorées. 25 kg - autres;

91 - ---- pour conduites électriques. 25 kg 99 - - autres. 25 kg - 90 - - - autres :

10 ---- formés de déchets de lin 25 kg 90 autres 25

44.11 Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même

agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques.

- Panneaux de fibres d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm' : 4411.11 -- Non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface

8 10|00 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires .. 25 kg 5 90/00 --- autres 25 kg

4411.19 -- Autres

8 10/00 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires … kg 5 90 |00 -_ - autres 25 kg