2126 BULLETIN OFFICIEL N° 5978 - 16 chaoual 1432 (15-9-2011)
Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée lémentaires
4410.29 - - Autres
10 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites
électriques et similaires :
5 10 - - - - recouvertes de métal, dorées ou autrement décor : 25
._- - autres :
191 - - pour conduites électriques. 25
un cs cr 99 - - - - - autres
90/00 - - - autres 25 kg
- Autres, en bois :
4410.31 -- Bruts ou simplement poncés
10 •-- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites
électriques et similaires :
10 - - - pour conduites électriques 25 kg 90 - - autres 25 kg 90|00 - - autres 25 kg 4410.32 - - Recouverts en surface de papier imprégné de mélamine
10 -- - baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites
électriques et similaires :
10 --- - pour conduites électriques 25 kg - LA COLO 90 --- - autres 25 kg
90|00 - - autres 25 kg m''
4410.33 - - Recouverts en surface de piaques ou de feuilles décoratives
stratifiées en matière plastique
10 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites
électriques et similaires :
10 ---- pour conduites électriques 25 kg 90 - - - autres 25 25
90/00 - - - autres 25 kg 4410.39 -- Autres
10 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites
électriques et similaires :
5 10 - - - - recouvertes de métal, dorées ou autrement décorées. 25 kg - -=- - autres :
91 -=- - - pour conduites électriques 25 kg 99 - -- autres 25 kg 90 |00 • - - autres 25 kg 4410.90 - Autres
10 - - - baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites
électriques et similaires :
5 10 - - - recouvertes de métal, dorées ou autrement décorées. 25 kg - autres;
91 - ---- pour conduites électriques. 25 kg 99 - - autres. 25 kg - 90 - - - autres :
10 ---- formés de déchets de lin 25 kg 90 autres 25
44.11 Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même
agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques.
- Panneaux de fibres d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm' : 4411.11 -- Non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
8 10|00 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires .. 25 kg 5 90/00 --- autres 25 kg
4411.19 -- Autres
8 10/00 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires … kg 5 90 |00 -_ - autres 25 kg