BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5978 du 15 septembre 2011

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N° 5978 - 16 chaoual 1432 (15-9-2011) BULLETIN OFFICIEL 2127

Codification Désignation des Produits Droit d'importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

- Panneaux de fibres d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm' mais n'excédant pas 0,8 g/cm' 4411.21 - - Non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface

8 10|00 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires 25 kg 90|00 -- - autres.. 25 kg 4411.29 - - Autres

8 10|00 -- - baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires .. 25 kg 5 90|00 - - - autres 25 kg

- Panneaux de fibres d'une masse volumique excédant 0,35 g/cm'

mais n'excédant pas 0,5 g/cm* 4411.31 - - Non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface

8 10:00 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires.. 25 kg • 5 90/00 --- autres 25 kg

4411.39 - - Autres

8 10|00 -_ ~ baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires.. 25 kg 5 90|00 --- autres 25 kg m'

- Autres :

4411.91 -- Non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface

8 10|00 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires.. 25 kg 5 90 00 -- - autres. 25 kg

4411.99 - - Autres

8 10/00 • - - baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires.... kg m' 5 90/00 - - autres kg

44.12 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires.

- Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois

dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm :

4412.13 - - Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la Note 1

de sous-positions du présent Chapitre

10 -- - baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites

électriques et similaires :

5 10 - décorées. 25 m' - autres :

10 15 91 - pour conduites électriques. 25

99 - - autres. 25 m'

-- autres :

5 91/00 ---- bois contre-plaqués dont l'une des faces au moins est en pin, en lauan rouge (Shorea négrosensis), en almon (Shorea almon) en bouleau ou en sapin de Douglas (Pseudotsuga taxifolia). 25

99 ---- autres :

5 10 •- bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de piacage.... 25 mi - bois contre-plaqués à âme épaisse :

21 - - à âme panneautée, lattée ou lamellée. 25

29 - autres 25

90 autres. 25

4412.14 - - Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de

conifères

10 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites

électriques et similaires :

5 10 - - décorées 25 - ----autres :

10LO 91 - pour conduites électriques 25 m' 99 - - - - - autres 25

- - autres :

5 91/00 - -- bois contre-plaqués dont l'une des faces au moins est en pin, en lauan rouge (Shorea négrosensis), en almon (Shorea almon) en bouleau ou en sapin de Douglas (Pseudotsuga taxifolia) 25