N° 5978 - 16 chaoual 1432 (15-9-2011) BULLETIN OFFICIEL 2127
Codification Désignation des Produits Droit d'importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
- Panneaux de fibres d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm' mais n'excédant pas 0,8 g/cm' 4411.21 - - Non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
8 10|00 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires 25 kg 90|00 -- - autres.. 25 kg 4411.29 - - Autres
8 10|00 -- - baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires .. 25 kg 5 90|00 - - - autres 25 kg
- Panneaux de fibres d'une masse volumique excédant 0,35 g/cm'
mais n'excédant pas 0,5 g/cm* 4411.31 - - Non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
8 10:00 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires.. 25 kg • 5 90/00 --- autres 25 kg
4411.39 - - Autres
8 10|00 -_ ~ baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires.. 25 kg 5 90|00 --- autres 25 kg m'
- Autres :
4411.91 -- Non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
8 10|00 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires.. 25 kg 5 90 00 -- - autres. 25 kg
4411.99 - - Autres
8 10/00 • - - baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires.... kg m' 5 90/00 - - autres kg
44.12 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires.
- Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois
dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm :
4412.13 - - Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la Note 1
de sous-positions du présent Chapitre
10 -- - baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites
électriques et similaires :
5 10 - décorées. 25 m' - autres :
10 15 91 - pour conduites électriques. 25
99 - - autres. 25 m'
-- autres :
5 91/00 ---- bois contre-plaqués dont l'une des faces au moins est en pin, en lauan rouge (Shorea négrosensis), en almon (Shorea almon) en bouleau ou en sapin de Douglas (Pseudotsuga taxifolia). 25
99 ---- autres :
5 10 •- bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de piacage.... 25 mi - bois contre-plaqués à âme épaisse :
21 - - à âme panneautée, lattée ou lamellée. 25
29 - autres 25
90 autres. 25
4412.14 - - Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de
conifères
10 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites
électriques et similaires :
5 10 - - décorées 25 - ----autres :
10LO 91 - pour conduites électriques 25 m' 99 - - - - - autres 25
- - autres :
5 91/00 - -- bois contre-plaqués dont l'une des faces au moins est en pin, en lauan rouge (Shorea négrosensis), en almon (Shorea almon) en bouleau ou en sapin de Douglas (Pseudotsuga taxifolia) 25