2128 BULLETIN OFFICIEL N° 5978 - 16 chaoual 1432 (15-9-2011)
Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp. lémentaires
99 - autres :
5 10 bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de placage.... 25
- bois contre-piaqués à âme épaisse :
-. - à âme panneautée, lattée ou lamellée. 25 m' 5 33 3 5 29 -- autres 25 33. 5 190 - -. autres 25
4412.19 - - Autres
10 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites
électriques et similaires :
10 - - décorées.... 25 m'
'autres :
5 91 - - pour conduites électriques.. 25
5 99 -- autres.... 25
- autres :
91/00 -- bois contre-plaqués dont l'une des faces au moins est en pin, en lauan
rouge (Shorea négrosensis), en almon (Shorea almon) en bouleau ou en sapin de Douglas (Pseudotsuga taxifolia) 25 m' m' 99 autres:
5 10 - bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de placage.... 25 m' bois contre-plaqués à âme épaisse :
21 . - à âme panneautée, lattée ou lamellée. 25 m' m' 29 - - autres.. 25 m' 90 - autres 25 m' m'
- Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de
conifères :
4412.22 - - Ayant au moins un pli en bois tropicaux visés à la Note 1 de sous-
positions du présent Chapitre
10 - baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites
électriques et similaires :
5 10 - recouvertes de métal, dorées ou autrement décorées 25 m' - • - autres :
91 - - pour conduites électriques... 25 m' : 99 --• -- autres... 25 m'
--- autres :
91:00 • - bois plaqués ou contre-plaqués dont l'une des faces au moins est en pin,
en lauan rouge (Shorea négrosensis), en almon (Shorea almon) en bouleau ou en sapin de Douglas (Pseudotsuga taxifolia). 25
99 --
5 10 bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuliles de placage.... 25 m' m' - bois contre-plaqués à âme épaisse :
21 • - à âme panneautée, lattée ou lamellée. 25 m' m' 29 -- autres 25 m' mi 90 - - autres... 25 m' mi 4412.23 - Autres, contenant au moins un panneau de particules
10 -- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites
électriques et similaires :
10 - recouvertes de métal, dorées ou autrement décorées.. 25 m' -
- autres :
- pour conduites électriques.. 25 mi 99 - - autres... 25 25 m'
•autres :
5 91/00 - bois plaqués ou contre-plaqués dont l'une des faces au moins est en pin, en lauan rouge (Shorea négrosensis), en almon (Shorea almon) en bouleau ou en sapin de Douglas (Pseudotsuga taxifolia)... 25 m' m' 99
10 - bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de placage.... 25 m' m'
bois contre-plaqués à âme épaisse :
21 - à âme panneautée, lattée ou lamellée 25
29 - autres 25
90 - autres.. 25
4412.29 -- Autres
10 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérleurs, conduites
électriques et similaires :
5 10 - - - recouvertes de métai, dorées ou autrement décorées.. 25 -