BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5978 du 15 septembre 2011

Page 58 sur 80

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

2128 BULLETIN OFFICIEL N° 5978 - 16 chaoual 1432 (15-9-2011)

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp. lémentaires

99 - autres :

5 10 bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de placage.... 25

- bois contre-piaqués à âme épaisse :

-. - à âme panneautée, lattée ou lamellée. 25 m' 5 33 3 5 29 -- autres 25 33. 5 190 - -. autres 25

4412.19 - - Autres

10 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites

électriques et similaires :

10 - - décorées.... 25 m'

'autres :

5 91 - - pour conduites électriques.. 25

5 99 -- autres.... 25

- autres :

91/00 -- bois contre-plaqués dont l'une des faces au moins est en pin, en lauan

rouge (Shorea négrosensis), en almon (Shorea almon) en bouleau ou en sapin de Douglas (Pseudotsuga taxifolia) 25 m' m' 99 autres:

5 10 - bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de placage.... 25 m' bois contre-plaqués à âme épaisse :

21 . - à âme panneautée, lattée ou lamellée. 25 m' m' 29 - - autres.. 25 m' 90 - autres 25 m' m'

- Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de

conifères :

4412.22 - - Ayant au moins un pli en bois tropicaux visés à la Note 1 de sous-

positions du présent Chapitre

10 - baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites

électriques et similaires :

5 10 - recouvertes de métal, dorées ou autrement décorées 25 m' - • - autres :

91 - - pour conduites électriques... 25 m' : 99 --• -- autres... 25 m'

--- autres :

91:00 • - bois plaqués ou contre-plaqués dont l'une des faces au moins est en pin,

en lauan rouge (Shorea négrosensis), en almon (Shorea almon) en bouleau ou en sapin de Douglas (Pseudotsuga taxifolia). 25

99 --

5 10 bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuliles de placage.... 25 m' m' - bois contre-plaqués à âme épaisse :

21 • - à âme panneautée, lattée ou lamellée. 25 m' m' 29 -- autres 25 m' mi 90 - - autres... 25 m' mi 4412.23 - Autres, contenant au moins un panneau de particules

10 -- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites

électriques et similaires :

10 - recouvertes de métal, dorées ou autrement décorées.. 25 m' -

- autres :

- pour conduites électriques.. 25 mi 99 - - autres... 25 25 m'

•autres :

5 91/00 - bois plaqués ou contre-plaqués dont l'une des faces au moins est en pin, en lauan rouge (Shorea négrosensis), en almon (Shorea almon) en bouleau ou en sapin de Douglas (Pseudotsuga taxifolia)... 25 m' m' 99

10 - bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de placage.... 25 m' m'

bois contre-plaqués à âme épaisse :

21 - à âme panneautée, lattée ou lamellée 25

29 - autres 25

90 - autres.. 25

4412.29 -- Autres

10 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérleurs, conduites

électriques et similaires :

5 10 - - - recouvertes de métai, dorées ou autrement décorées.. 25 -