BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5978 du 15 septembre 2011

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N° 5978 - 16 chaoual 1432 (15-9-2011) BULLETIN OFFICIEL 2129

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp lémentaires

- - - - autres :

91 pour conduites électriques 25

99 25

- . u autres :

5 91/00 - - -- bois plaqués ou contre plaqués dont l'une des faces au moins est en pin, en lauan rouge (Shorea négrosensis), en almon (Shorea almor) en bauleau ou en sapin de Douglas (Pseudotsuga taxifolia).. 25

99 - autres ; - autres :

5 10 .- bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de placage .... 25 m' bois contre-plaqués à âme épaisse :

21 - à âme panneautée, lattée ou lamellée. 25 m' mi 29 - autres 25

90 - autres.. 25 m'

- Autres :

4412.92 - - Ayant au moins un pli en bois tropicaux visés à la Note 1 de sous-

positions du présent Chapitre

10 - - baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites

électriques et similaires :

5 10 - - recouvertes de métal, dorées ou autrement décorées. 25 kg - • - autres :

10 LD 91 - - - pour conduites électriques.. 25 kg 99 - - autres.. 25 kg

- autres :

5 91/00 - - - bois plaqués ou contre-plaqués dont l'une des faces au moins est en pin, en lauan rouge (Shorea négrosensis), en almon (Shorea almon) en bouleau ou en'sapin de Douglas (Pseudotsuga taxifolia). 25 kg m' 99 - -- autres :

5 10 - bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de placage .... 25 kg m' - bois contre-plaqués à âme épaisse :

21 --- - à âme panneautée, lattée ou lamellée.. 25 kg m' 29 • autres.. 25 kg m' 90 - autres.. 25 kg m'

4412.93 - - Autres, contenant au moins un panneau de particules

10 - - - baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites

électriques et similaires :

5 10 -- recouvertes de métal, dorées ou autrement décorées.. 25 kg - autres:

91 - pour conduites électriques. 25 kg 99 - - autres.. 25 kg

- autres :

5 91 00 - bois plaqués ou contre-plaqués dont l'une des faces au moins est en pin, en lauan rouge (Shorea négrosensis), en almon (Shorea almon) en bouleau ou en sapin de Douglas (Pseudotsuga taxifolia)... 25 kg mi 99 autres :

5 10 - bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de placage .... 25 kg m' - bois contre-plaqués à âme épaisse :

LA LO U 21 - à âme panneautée, lattée ou lamellée.. 25 Kg 29 - autres.. 25 25 kg m' 90 ---- autres. 25 kg 4412.99 - - Autres

10 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites

électriques et similaires :

5 10 -- recouvertes de métal, dorées ou autrement décorées.. 25 kg - . - - autres :

91 - pour conduites électriques 25 kg : 99 - autres 25 kg

- - - autres :

5 91 00 -- bois plaqués ou contre-plaqués dont l'une des faces au moins est en pin, en lauan rouge (Shorea négrosensis), en aimon (Shorea almon) en bouleau ou en sapin de Douglas (Pseudotsuga taxifolia). 25 kg