N° 5978 - 16 chaoual 1432 (15-9-2011) BULLETIN OFFICIEL 2129
Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp lémentaires
- - - - autres :
91 pour conduites électriques 25
99 25
- . u autres :
5 91/00 - - -- bois plaqués ou contre plaqués dont l'une des faces au moins est en pin, en lauan rouge (Shorea négrosensis), en almon (Shorea almor) en bauleau ou en sapin de Douglas (Pseudotsuga taxifolia).. 25
99 - autres ; - autres :
5 10 .- bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de placage .... 25 m' bois contre-plaqués à âme épaisse :
21 - à âme panneautée, lattée ou lamellée. 25 m' mi 29 - autres 25
90 - autres.. 25 m'
- Autres :
4412.92 - - Ayant au moins un pli en bois tropicaux visés à la Note 1 de sous-
positions du présent Chapitre
10 - - baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites
électriques et similaires :
5 10 - - recouvertes de métal, dorées ou autrement décorées. 25 kg - • - autres :
10 LD 91 - - - pour conduites électriques.. 25 kg 99 - - autres.. 25 kg
- autres :
5 91/00 - - - bois plaqués ou contre-plaqués dont l'une des faces au moins est en pin, en lauan rouge (Shorea négrosensis), en almon (Shorea almon) en bouleau ou en'sapin de Douglas (Pseudotsuga taxifolia). 25 kg m' 99 - -- autres :
5 10 - bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de placage .... 25 kg m' - bois contre-plaqués à âme épaisse :
21 --- - à âme panneautée, lattée ou lamellée.. 25 kg m' 29 • autres.. 25 kg m' 90 - autres.. 25 kg m'
4412.93 - - Autres, contenant au moins un panneau de particules
10 - - - baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites
électriques et similaires :
5 10 -- recouvertes de métal, dorées ou autrement décorées.. 25 kg - autres:
91 - pour conduites électriques. 25 kg 99 - - autres.. 25 kg
- autres :
5 91 00 - bois plaqués ou contre-plaqués dont l'une des faces au moins est en pin, en lauan rouge (Shorea négrosensis), en almon (Shorea almon) en bouleau ou en sapin de Douglas (Pseudotsuga taxifolia)... 25 kg mi 99 autres :
5 10 - bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de placage .... 25 kg m' - bois contre-plaqués à âme épaisse :
LA LO U 21 - à âme panneautée, lattée ou lamellée.. 25 Kg 29 - autres.. 25 25 kg m' 90 ---- autres. 25 kg 4412.99 - - Autres
10 --- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites
électriques et similaires :
5 10 -- recouvertes de métal, dorées ou autrement décorées.. 25 kg - . - - autres :
91 - pour conduites électriques 25 kg : 99 - autres 25 kg
- - - autres :
5 91 00 -- bois plaqués ou contre-plaqués dont l'une des faces au moins est en pin, en lauan rouge (Shorea négrosensis), en aimon (Shorea almon) en bouleau ou en sapin de Douglas (Pseudotsuga taxifolia). 25 kg