2130 BULLETIN OFFICIEL N° 5978 - 16 chaoual 1432 (15-9-2011)
Codification Désignation des Produits Droit d'importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
99 autres :
5 10 bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de placage.. -- bois contre-plaqués à âme épaisse :
5 21 - - à âme panneautée, lattée ou lamellée. 25 kg m' 5 29 - - autres 25 kg 5 -90 autres... kg
44.13 4413.00 00 Bois dits «densiflés», en blocs, planches, lames ou profilés.
- baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires :
5 10 - - recouvertes de métal, dorées ou autrement décorées 25 - - autres :
21 -- pour conduites électriques. 25 kg : 5 29 - - autres.. 25 kg
-- autres :
91 - - bois massifs 25 kg = 92 -- - bois lamellés. 25 kg 5 99 - autres ….... 25 kg
44.14 4414.00
70.10 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires,
ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre.
7010.10 100 - Ampoules
7010.90 - Autres
- d'une contenance n'excédant pas 0,15 ! :
8 80/00 - - - - d'une contenance n'excédent pas 0,125 | et dont le diamètre intérieur d'ouverture n'excède pas 22 mm .. 2,5 kg - - autres, bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à comprimés et autres récipients similaires de transport ou d'emballage :
-- en verre neutre, non taillés, ni dépolis, ni décorés, sinon par simple moulage : 5 91:00
72.08 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur
de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus.
- Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés : 7208.25 100 -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
5 10 --- en acier contenant en poids 0,6% ou plus de carbone, à condition que la teneur en soufre et en phosphore soit inférieure en poids à 0,04% pour chacun de ces éléments pris isolément et à 0,07% pour ces deux éléments pris ensemble … 10 kg 5 20 - autres, pour laminés plats dits «magnétiques» 10 kg
- - autres :
- - d'une largeur inférieure à 1,50 m :
5 31 - - destinés au relaminage .... 10 kg 5 39 - - autres ... 10 kg 5 90 •- - d'une largeur égale ou supérieure à 1,50 m 10 kg
7208.26 00 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 5 10 - - en acler contenant en poids 0,6% ou plus de carbone, à condition que la
teneur en soufre et en phosphore soit inférieure en polds à 0,04% pour chacun de ces éléments pris isolément et à 0,07% pour ces deux éléments pris ensemble 10 kg 5 20 - autres, pour laminés plats dits «magnétiques» 10 kg