BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5978 du 15 septembre 2011

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N° 5978 - 16 chaoual 1432 (15-9-2011) BULLETIN OFFICIEL 2131

Codification Désignation des Produits Drolt d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

- - - autres :

---- d'une largeur inférieure à 1,50 m :

31 _-. - destinés au relaminage

-- - autres ... - 5 90 -- d'une largeur égale ou supérieure à 1,50 m 10

7208.27 00 - - D'une épaisseur inférieure à 3 mm

5 10 --- en acier contenant en poids 0,6% ou plus de carbone, à condition que la teneur en soufre et en phosphore soit inférieure en poids à 0,04% pour chacun de ces éléments pris isolément et à 0,07% pour ces deux éléments pris ensemble .. 10° kg 5 20 - - - autres, pour laminés plats dits «magnétiques» 10 kg

- autres :

- d'une largeur intérieure à 1,50 m :

31 -- — - destinés au relaminage 10 kg 39 -- - autres . 10 kg 90 - d'une largeur égale ou supérieure à 1,50 m 10 kg

- Autres, enroulés, simplement laminés à chaud :

7208.36 00 -- D'une épalsseur excédant 10 mm

5 10 --- en acier contenant en poids 0,6% ou plus de carbone, à condition que la teneur en soufre et en phosphore soit inférieure en poids à 0,04% pour chacun de ces éléments pris isolément et à 0,07% pour ces deux éléments pris ensemble 10 kg 5 20 - - - autres, pour laminés plats dits «magnétiques» 10 Kg

-autres:

- d'une largeur inférieure à 1,50 m :

- - destinés au relaminage 10 kg - - autres 10 kg - d'une largeur égale ou supérieure à 1,50 m 10 kg

7208.37 - - D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 5 10|00 --- d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, d'une largeur supérieure ou

égale à 900 mm mais n'excédant pas 1500 mm .. 10 kg

90 -_ - autres :

5 10 - en acier contenant en poids 0,6% ou plus de carbone, à condition que la teneur en soufre et en phosphore soit inférieure en poids à 0,04% pour chacun de ces éléments pris isolément et à 0,07% pour ces deux éléments pris ensemble 10 kg 5 |20 - autres, pour laminés plats dits «magnétiques» 10 kg

- autres :

- d'une largeur inférieure à 1,50 m :

31 - destinés au relaminage kg 39 - autres ... 10 kg 90 •- d'une largeur égale ou supérieure à 1,50 m 10 kg

7208.38 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm

5 10|00 -- - d'une largeur supérieure ou égale à 900 mm mais n'excédant pas 1500 mm 10 kg 10 - autres :

5 - - en acler contenant en poids 0,6% ou plus de carbone, à condition que la

teneur en soufre et en phosphore soit irférieure en poids à 0,04% pour chacun de ces éléments pris isolément et à 0,07% pour ces deux éléments pris ensemble ... 10 kg 5 - autres, pour laminés plats dits «magnétiques» 10 kg

autres:

- d'une largeur inférieure à 1,50 m :

588 - destinés au relaminage 10 kg

- autres 10 kg - -- d'une largeur égale ou supérieure à 1,50 m 10 kg