BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5978 du 15 septembre 2011

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2132 BULLETIN OFFICIEL N° 5978 - 16 chaoual 1432 (15-9-201 1)

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

7208.39 -- D'une épaisseur inférieure à 3 mm

5 10|00 --- d'une épaisseur supérieuré ou égale à 1,6 mm, d'une largeur supérieure ou égale à 900 mm mais n'excédant pas 1500 mm

90 - autres :

10 . - - en acier contenant en poids 0,6% ou plus de carbone, à condition que la

teneur en soufre et en phosphore soit inférieure en poids à 0,04% pour chacun de ces éléments pris isolément et à 0,07% pour ces deux éléments pris ensemble 10 kg -

5 120 - autres, pour laminés plats dits «magnétiques» 10 - - autres :

- d'une largeur inférieure à 1,50 m :

5 31 - destinés au relaminage.. 10 kg - 5 39 - autres 10 kg = 5 90 d'une largeur égale ou supérieure à 1,50 m 10

7208.40 00

- Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud :

7208.51 00 - - D'une épaisseur excédant 10 mm

5 10 --- en acier contenant en poids 0,6% ou plus de carbone, à condition que la •

teneur en soufre et en phosphore soit Inférieure en poids à 0,04% pour chacun de ces éléments pris isolément et à 0,07% pour ces deux éléments pris ensemble 10 kg : 5 90 - - - autres 10 kg

7208.52 |00 -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm

5 10 - en acier contenant en poids 0,6% ou plus de carbone, à condition que la teneur en soufre et en phosphore soit inférieure en poids à 0,04% pour chacun de ces éléments pris isolément et à 0,07% pour ces deux éléments pris ensemble 10 kg - - autres :

5 91 - - de plus de 4,75 mm d'épalsseur ... 10 kg 5 99 -- - autres 10 kg

7208.53 00 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm

5 10 - en acier contenant en poids 0,6% ou plus de carbone, à condition que la teneur en soufre et en phosphore soit inférieure en poids à 0,04% pour chacun de ces éléments pris isdément et à 0,07% pour ces deux éléments pris ensemble 10 Kg 20 - autres, dits «magnétiques» ... 10

90 - - autres 10- Kg

7208.54 00 -- D'une épaisseur inférieure à 3 mm

5 10 •- en acier contenant en poids 0,6% ou plus de carbone, à condition que la teneur en soufre et en phosphore soit inférieure en poids à 0,04% pour chacun de ces éléments pris isolément et à 0,07% pour ces deux éléments

10 - 5 20 --- autres, dits «magnétiques» 10 Kg -

--- autres :

5 30 --- de 2 mm inclus à 3 mm exclus.... 10 kg - • de 0,50 mm inclus à 2 min exclus :

41 - de 1 mm exclus à 2 mm exclus. 10 kg 1 1 49 - - de 0,50 mm inclus à 1 mm inclus 10 kg 90 - de moins de 0,50 mm 10 kg

7208.90 - Autres

5 10 | 00 __- en acier contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone, à condition que la teneur en soufre et en phosphore soit inférieure en poids à 0,04 % pour chacun de ces éléments pris isolément et à 0,07 % pour ces deux éléments pris ensemble 10 kg -